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143 résultats pour « Julitte SEBASTIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d8

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCP PHILIPPE C..., ARNAUD D..., JULIETTE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

No 15/ 08667 AFFAIRE : SAS TALMONT MEDIA Jean-Sébastien Z... C/ Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

de BASTIA Monsieur Jean Jacques X... ... 45430 MARDIE assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA Madame Julia

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b0b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[F] [X] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Juliette COUSIN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

CARMONA VICENTE 5 000 180 SEBASTIÃO PEDRO SERRA FARIA 5 000 181 VASCO OLIVEIRA ALVES 5 000 182 VASCO JOSÉ FERREIRA MOURA ESTEVES 5 000 183 VITOR CASTRO DE SOUSA 5 000 184 VITOR FERNANDO RIBEIRO MARTINS

Source officielle
CA

15e chambre

63b91b0db63d827c909cadbe

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : F19/00216 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda4297f4b342898cdf53fb

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Sébastien Sabathé ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632413

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Julio AM, demeurant ...), M. Julien H, demeurant à ...), M. Frédéric AI, demeurant ..., M. Thierry CH, demeurant ..., M. Alexandre BZ, demeurant ...), M. Olivier N, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c91acdf3eafe9fcf075fff

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Juliette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1666a1876057df5d4a4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Cour : jugement du 20 novembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F15/11274 APPELANT Monsieur [H] [P] [U] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034796d7f5d086779bb547e

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

BROUSSOT MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030 INTIMES Me [C] [R] (SCP [U] [Q] [R] [C]) - Mandataire liquidateur de SAS 3 S PHOTONICS [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-sébastien

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

VP..., demeurant ..., 624 / de Mme Marie Juliette VR..., demeurant ..., 625 / de Mme Estelle YZB...

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a109d57cdc6046d479aac95

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ENGIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yves SION, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Sébastien TO, avocat au barreau du VAL D’OISE, Me Anne BAUDOIN, avocat au barreau dePARIS, plaidants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f545

Appel

23 avril 2012

23 avril 2012

Sébastien X... et Mme Linda Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83e

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

OGEC) MONTALEMBERT NOTRE DAME 16 rue des Trente Six Ponts 31400 TOULOUSE représentée par Me JC DE BELLEFON, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) Madame Patricia X... ... 31540 ST JULIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d6d

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

mise à disposition au greffe de la cour le 18 novembre 2013, date à laquelle le prononcé de l'arrêt a été prorogé successivement au 25 novembre 2013 et 02 décembre 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6971dc57cdc6046d4736cfa5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE S.A.S.U. [24], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031eed13de78027b98425a7

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

A... et Sébastien C...' ce qui exclut Yves CORMILLOT.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6971dc72cdc6046d4736d1c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANTE S.A.S.U. [29], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f543

Appel

23 avril 2012

23 avril 2012

97055 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Roland EZELIN, avocat au barreau de la Guadeloupe substituant Maître Cécilia DUFETEL (Toque 50), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Sébastien

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