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143 résultats pour « Julitte SEBASTIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d0f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Me Julitte SEBASTIEN, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L. [10] [Adresse 4] [Localité 5] (RHÔNE) représentée par Me Jean-Bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc738cdc6046d473bbc2f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[V] [A] jusqu’à décision définitive du juge-commissaire sur la requête en vente de gré à gré de l’immeuble appartenant à la SCI ROMAIN ET JULIETTE, - réserver les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7b

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Sébastien X... demandent que la S. C. P. Z..., A... & B... soit condamnée à payer à M.

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TJ

Rétention admin étrangers

69dd4630cdc6046d471ffe18

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

[B] [G] [V], né le 14 Mars 1972 à SAO SEBASTIAO PORTUGAL, de nationalité Portugaise daté du 08 avril 2026, reçu et enregistré le 09 avril 2026 à 16h00 au greffe du tribunal, par lequel il demande au tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Sébastien A... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68f2a8b1e97b8c1829972dbb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Compagnie d’assurance MAIF Caducité du 08 octobre 2025 NOTIFICATION LE : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement le 08 octobre 2025 par Julia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90853

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

APPELANTE ASSOCIATION KARUK'INTERFACE, 148 lotissement Bellevue 97123 BAILLIF Non comparante ni représentée INTIMÉ Monsieur Sébastien X... ... 97113 GOURBEYRE Représenté par Me Pascal NEROME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94399

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Sébastien Z...

Source officielle
CA

20e chambre

63c649e3be43307c9013b3ec

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

00324 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUCT Du 16 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbcf

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

APPELANT Monsieur Sébastien X... ... 97115 SAINTE ROSE Non comparant ni représenté INTIMÉE LA SOCIETE SECURISOL CARAIBES 28 A les Jardins de Houelbourg 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante ni

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008154584

Admin. suprême

29 novembre 2004

29 novembre 2004

Vu la requête, enregistrée le 26 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Juliette X, demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

677e184d25a73d43aa4ae199

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EURO MEDICAL ADEQUATION représentée par Me Julia BRAUNSTEIN de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [K] [C] représenté par Me Sebastien SALLES

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CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf3

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 septembre 2012 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ec9

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Sébastien Y... Annabelle C/ Y... A...

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CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ba

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

en sa qualité d'héritier de Monsieur Jean Ramon A..., décédé le 31 décembre 2009 à ALLAUCH né le à MARSEILLE (13000) ... 13013 MARSEILLE 13 assigné en intervention ayant pour avocat Me Jean sébastien

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TJ

JEX

6a15eba6cdc6046d4705e315

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Jean-Sébastien JOLY, Vice Président, assistée de Mme Marie THIRY, greffier et mise en délibéré au 26 Mai 2026.

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93703

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

née le 08 Novembre 1949 à BIGORNO ... 48700 FONTANS ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Julia X... épouse B...

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TJ

Chambre 1- section A

6a10c825cdc6046d479df5bb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

FONCIERE CHABRIERES immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 344 092 341 ,dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Audrey GUERIN, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Juliette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ca

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

née le 08 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Madame

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CA

20e chambre

63c649e1be43307c9013b3ea

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

00323 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUCS Du 16 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette

Source officielle