Kamel X..., demeurant "Atlantic" C, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet 2001, où étaient présents : M.

  Le grand Mufti de la mosquée de Lyon, Abdelhamid Chirane, vient d’être remercié par son directeur, Kamel Kabtane.

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 10/07/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 09/01/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 23/01/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 23/01/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 03/04/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

Greffier lors des débats : Kamel BOUKACEM Jugement rendu sur requête et en dernier ressort PRONONCE le 15/01/2026 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en

X... subvienne effectivement aux besoins du jeune Kamel, il est constant qu'il n'en est pas le père ; qu'ainsi, et en tout état de cause, les dispositions de l'article 18 bis de l'ordonnance du 2 novembre

l'incertitude quant à l'évolution du marché ne saurait constituer un motif légal de recours à l'intérim, l'arrêt attaqué statue par voie de disposition abstraite et générale au lieu d'analyser les besoins

D est le père de deux enfants de nationalité française, Nassim né le 1er septembre 2015 et Kamil né le 30 juillet 2019, de son union avec Mme C B, dont il est divorcé par jugement du tribunal judiciaire

contentieux de la protection du tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 22/00621 APPELANT Monsieur [Y] [B] né le 05 Mai 1949 à [Localité 9] (Tunisie) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Kamel

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant Kamila, fille cadette de M.

pénitentiaire de L., où il était détenu en exécution d'une peine de 20 mois pour vol avec violences et en réunion, ladite tentative, manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce en ayant creusé le béton

Totale numéro 2022/028010 du 23/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Kamila ZAAMCHA, avocat au barreau de la SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire

barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : E1618 Et Madame [Y] [S] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 10] Défendeur Ayant pour avocat Me Kamila

Kamel X..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 avril 2012, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit