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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
615e0e18c25a97f0381f521b
21 mai 2014
KENADY INSTITUT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Isabelle TESTE, avocate au barreau de PARIS, C1400 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du
civ1
6137214ecd580146773f2ace
18 décembre 1990
André X... dit Kennedy, demeurant à Luttange (Moselle), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée "Etablissements O.
Service des référés
66391ffdd94801f110a57d33
2 mai 2024
KENNEDY [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocats au barreau de PARIS - #L0233 DÉBATS A l’audience du 28 mars 2024, tenue publiquement
1 ère Chambre
DTA_2503544_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Kengne, pour Mme B....
1ère Chambre
DTA_2104393_20240213
13 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 décembre 2021 et le 19 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) Kennedy 7, représentée par le cabinet d'avocats PLMC
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00390_20230403
3 avril 2023
A, représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
comm
613720d6cd580146773eed04
29 mars 1989
X... exploitant d'un garage à Cannes a été désigné en qualité de revendeur agrée non exclusif par la société Kennings consessionnaire d'une marque d'automobiles à Nice en vue d'acheter les véhicules de
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300193
26 février 2008
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 355 corniche Kennedy à payer à la société SMABTP la somme de 1 000 euros
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2401316_20240530
30 mai 2024
Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que l'établissement " New Kennedy " a été créé en vue d'exploiter une activité de restauration, de bar et de brasserie et que
61372337cd58014677406f36
16 mars 1999
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société clinique Kennedy, société anonyme, dont le siège
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2311170_20231213
13 décembre 2023
O R D O N N E : Article 1 : La requête de la société SCI 130 avenue du président Kennedy est renvoyée au tribunal administratif de Versailles.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0403JUD002722995
3 avril 2001
    Le 29 avril 1993, le docteur Rowe examina Mark Keenan.
Chambre 1-7
5fca6cba8d6158577da9912f
22 octobre 2020
KENNEDY IMMO à verser à Madame [V] [F] la somme de 3.000 € en application de l'article 700 du CPC. CONDAMNER la S.C.I. L'ETANG et la S.A.R.L. KENNEDY IMMO aux dépens.
civ2
61372107cd580146773f060d
12 juillet 1989
.- Sur le pourvoi n° M 88-10.873 formé par la société KENANA SUGAR COMPAGNY LIMITED, société de droit soudanais, dont le siège social est situé à Khartoum, Soudan, PO Box 2632, représentée par son directeur
613720cecd580146773ee8f1
7 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard B..., demeurant 22, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème), en cassation d'un
61372159cd580146773f308d
5 décembre 1990
Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ariette A..., demeurant 397, Corniche Kennedy
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007819070
8 janvier 1993
décembre 1991 et 2 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DES RIVERAINS DU FRONT DE SEINE PARC DE PASSY, dont le siège est 42, avenue du Président Kennedy
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68742-69210
  Principaux faits   La requérante, Susan Keenan, ressortissante britannique née en 1935, est la mère de Mark   Keenan, qui s’est suicidé par pendaison à la prison d’Exeter (Angleterre)
ECLI:CE:ECHR:2001:0717JUD002565994
17 juillet 2001
Il avait appris plus tard que le détenu en question se nommait Kenan Bilgin.
Cour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 13 Juillet 2011 SARL KENZYc/Madame Marie-Lyne X
6253cbccbd3db21cbdd8e4c5
13 juillet 2011
KENZY à leur payer 1000 € au titre de l'article 700 du CPC outre aux dépens. A notre demande la S. A. R. L.
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