CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e18c25a97f0381f521b

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

KENADY INSTITUT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Isabelle TESTE, avocate au barreau de PARIS, C1400 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du

Source officielle
CC

civ1

6137214ecd580146773f2ace

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

André X... dit Kennedy, demeurant à Luttange (Moselle), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée "Etablissements O.

Source officielle
TJ

Service des référés

66391ffdd94801f110a57d33

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

KENNEDY [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocats au barreau de PARIS - #L0233 DÉBATS A l’audience du 28 mars 2024, tenue publiquement

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2503544_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Kengne, pour Mme B....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104393_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 décembre 2021 et le 19 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) Kennedy 7, représentée par le cabinet d'avocats PLMC

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00390_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

A, représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CC

comm

613720d6cd580146773eed04

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

X... exploitant d'un garage à Cannes a été désigné en qualité de revendeur agrée non exclusif par la société Kennings consessionnaire d'une marque d'automobiles à Nice en vue d'acheter les véhicules de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300193

Cassation

26 février 2008

26 février 2008

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 355 corniche Kennedy à payer à la société SMABTP la somme de 1 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2401316_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que l'établissement " New Kennedy " a été créé en vue d'exploiter une activité de restauration, de bar et de brasserie et que

Source officielle
CC

civ1

61372337cd58014677406f36

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société clinique Kennedy, société anonyme, dont le siège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311170_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

O R D O N N E : Article 1 : La requête de la société SCI 130 avenue du président Kennedy est renvoyée au tribunal administratif de Versailles.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0403JUD002722995

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

    Le 29 avril 1993, le docteur Rowe examina Mark Keenan.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca6cba8d6158577da9912f

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

KENNEDY IMMO à verser à Madame [V] [F] la somme de 3.000 € en application de l'article 700 du CPC. CONDAMNER la S.C.I. L'ETANG et la S.A.R.L. KENNEDY IMMO aux dépens.

Source officielle
CC

civ2

61372107cd580146773f060d

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

.- Sur le pourvoi n° M 88-10.873 formé par la société KENANA SUGAR COMPAGNY LIMITED, société de droit soudanais, dont le siège social est situé à Khartoum, Soudan, PO Box 2632, représentée par son directeur

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee8f1

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard B..., demeurant 22, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f308d

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ariette A..., demeurant 397, Corniche Kennedy

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007819070

Admin. suprême

8 janvier 1993

8 janvier 1993

décembre 1991 et 2 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DES RIVERAINS DU FRONT DE SEINE PARC DE PASSY, dont le siège est 42, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68742-69210

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

  Principaux faits   La requérante, Susan Keenan, ressortissante britannique née en 1935, est la mère de Mark   Keenan, qui s’est suicidé par pendaison à la prison d’Exeter (Angleterre)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0717JUD002565994

Admin. suprême

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Il avait appris plus tard que le détenu en question se nommait Kenan Bilgin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 13 Juillet 2011 SARL KENZYc/Madame Marie-Lyne X

6253cbccbd3db21cbdd8e4c5

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

KENZY à leur payer 1000 € au titre de l'article 700 du CPC outre aux dépens. A notre demande la S. A. R. L.

Source officielle

Page 6 sur 119

← PrécédentSuivant →