N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 MAI 2025 La société Happy King

de la société King of Fitness, condamner la société King of Fitness et Mme [L] solidairement à verser à M.

Sur la recevabilité des demandes présentées par la société King kiwis: 4.

[D], dresseur professionnel, le cheval King Tenessee Dell a mordu ce dernier à la tête et ce sans raison. Elle indique que, sur les conseils de M.

[Adresse 5], ont formé le pourvoi n° K 19-19.083 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société King

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 18 mai 2025, la société Kings League France, M. C F, M. D F, M. A F, M. B G et M.

et est actionnaire majoritaire de la société Burger King France.

KING JOUET [Adresse 7] [Localité 3] partie intervenant volontairement, reporésentée par Me François ASSEMAT de l'AARPI SDA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Attendu que le 08 MARS

société Meubles Michel Delannoy, représentée par Me Le Rioux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Carvin a délivré à la société Burger King

QUALITY KING BATIMENT c/ Syndic. de copro. [Adresse 1], [D] [P], dont le siège social est [Adresse 2], Belgique., S.A. QBE, S.E.L.A.R.L. GM, S.A.R.L.

Referring to the King of Spain’s visit to the Basque Country, he stated: “How can one be photographed today in Bilbao with the King of Spain, when [he] is the supreme head of the Spanish army, that is,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2025, la société par actions simplifiée (SAS) WOK KING, représentée par Me Suissa, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Northrup King Y..., société anonyme, dont le siège social est à Saint-Jory

Construction, ainsi que d'ordonner la suspension des travaux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Digne-les-Bains et de la société Burger King Construction la somme de 3 000 euros chacun sur

Par un arrêté du 22 janvier 2020, cette même autorité a délivré un permis de construire à l'association Martin Luther King pour la réalisation de ce projet. M.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2503662 par laquelle la société Burger King construction demande l’annulation de la décision attaquée.

Since 1976 the applicant, in several petitions to the present King of Sweden, King Carl XVI Gustav, requested that his hereditary prince title be reaffirmed by the King.

dénommée "SICMAR", dont le siège social est sis à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile), au profit de la société KING

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 février 2020 et 11 février 2022, Mme A B, représentée par Me Kibge, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27

qui statue dans son dispositif sur une fin de non-recevoir a, dès son prononcé, l'autorité de la chose jugée relativement à la contestation qu'il tranche ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme King