CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 620 résultats pour « Laure était »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

661a202c4cfa010008a2d6eb

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

JT PUB, représentée par Maître [G] LAURE, es qualité de mandataire ad hoc, désigné par ordonnance rendue le 30 mars 2021 par le tribunal de commerce de Marseille S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e951

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

appartenant en propre à Madame Marie-Laure X... et dont la communauté a tiré profit, • dire et juger que Madame Marie-Laure X... détient une créance à l'égard de l'indivision à hauteur de 6 470, 71

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89129

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

X...ne sont pas à l'origine de sa contamination ; que par réformation du jugement, Laure X...sera déboutée de ses demandes ; Attendu que Laure X..., qui succombe dans ses prétentions, supportera les

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300195

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 juin 2022), par acte du 2 janvier 2002, la société Laurie (la venderesse) a promis de vendre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cc

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

No 10/ 03626 AFFAIRE : Société MANUFACTURE DU BASSIGNY C/ Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a481

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction SA MAGNEN C / Laure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200044

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

de cette somme, D'AVOIR ordonné que la somme de 1 500 euros détenue sur le compte Carpa soit restituée à la société Mimoso rénovation par Mme Laure X... et D'AVOIR débouté Mme Laure X... de ses demandes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162e0771120e9a89a34a5cf

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

DES LAURES prise en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] SARL ENTREPRISE DE RENOVATION ET DE CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant Ayant son

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00205

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[P] [S], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Mary-Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de

Source officielle
CC

comm

6137237bcd5801467740a5bc

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Patrick X..., demeurant ..., 3 / Mme Laure X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / Mme Christine X..., épouse Z..., demeurant ..., 5 / Mme Michèle Y..., veuve X..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d139

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

PRISMA PRESSE (EDITRICE DE L'HEBDOMADAIRE VOICI) C / Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

C/ CAISSE D'EPARGNE DE PROVENCE ALPES ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Laurie Toussainte Odette X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376acdc6046d479aa07f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Le huit avril deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704abe

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société [Localité 7] Laur n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88806

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/03191 AFFAIRE : Société ARKEMA anciennement dénommée Atofina en la personne de son représentant légal C/ Marie-Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172b

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Septembre 2013 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA (RG no : 11/ 242) Saisine de la cour : 08 Novembre 2013 APPELANTE LA SELARL Mary-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f0b

Appel

4 janvier 2000

4 janvier 2000

: - Robert Z... avait cessé toute communauté de vie avec Laure X... depuis 1993 et avait engagé une procédure de divorce en mars 1995 ; - l'acceptation du contrat n° 0330124E par Laure X... est sans efficacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301940_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 et 26 avril 2023, la Sarl Laurie, représentée par Me Nivet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10257

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Laurie lumière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565c

Appel

8 février 2001

8 février 2001

ARRET DU 08 FEVRIER 2001 APPELANTE Madame Laure X..., née Y...

Source officielle

Page 6 sur 1581

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

IL ETAIT UNE FOIS, AUGUSTE, Laure Anne Claire

SIREN 813351350GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Enregistré au service des impots des entreprises de Louviers le 24/9/2015 bordereau 2015/1 304 case 1 delai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

25/11/2015

Voir →

Créations

IL ETAIT UNE FOIS, SCHGIER, Marie-Laure, Fabienne, Ginette, FLEURY

SIREN 809730559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/03/2015

Voir →