CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93140
11 avril 2016
Laurent Marc Y... J. P/ E.
Chambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc458801
8 janvier 2025
mais il n'a pu la démarrer car il a été arrêté à compter du 6 février 2019.
6253c8c0bd3db21cbdd86294
19 mars 2002
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Denis X... et Madame Laurence Y... ont vécu maritalement et de leurs relations est issue une enfant : Wendy, née le 2 décembre 1994.
2e chambre civile
631addedf575634f1371ecf6
8 septembre 2022
CIC DELMAS, société par actions simplifiée à associé unique ayant son siège social sis [Adresse 2], immatriculée au R.C.S. de MONTPELLIER sous le numéro 484 359 104, agissant poursuites et diligences de
PROCEDURE COLLECTIVE
69aba598cdc6046d47cb46c0
21 janvier 2026
Laurent JEANNIN Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER N° ROLE 2025 007963 DEFENDEUR : [J] (SARL) [Adresse 1] Commerce de vêtements (homme, femme, enfant), chaussures
69aba5decdc6046d47cb4ab8
Laurent JEANNIN Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER N° ROLE 2026 00007 DEFENDEUR : FC INNOV' (SASU) [Adresse 1] Commerce de détail, vente de cigarettes électroniques
69aba651cdc6046d47cb51b8
Laurent JEANNIN Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER N° ROLE 2026 000012 DEFENDEUR : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Metallerie fabrication et pose de création
soc
613721aecd580146773f601d
26 février 1992
Jean-Claude Y..., demeurant Cognac la Forêt à Saint-Laurent-sur-Gorre (Haute-Vienne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 20 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Limoges, au profit
6253c8b6bd3db21cbdd860a6
4 avril 2002
La société LAURENT INDUSTRIE FIXATIONS répond qu'elle commercialise des chevilles murales fabriquées par la firme GUEX sous l'appellation XENON.
3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039184584
4 octobre 2019
Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Leduc, Vigand, avocat de la commune de Vitry-Le-François, de la commune d'Ay-Champagne, de la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301210
5 octobre 2010
X... et Mme Y..., maîtres d'ouvrage, ont signé, le 20 décembre 1999, avec la société Laurent bâtiment un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans et sous diverses conditions
6253cd05bd3db21cbdd92087
24 février 2015
Y...et Mme X...est née Lauréna le 14 juillet 2009. Les parents se sont séparés.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503023_20250814
14 août 2025
Article 2 : Le syndicat des copropriétaires du Château de Saint-Laurent le Minier versera à la commune de Saint-Laurent le Minier une somme de 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice
6137214dcd580146773f2ab2
4 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delmas luminaires, société anonyme, dont le siège est sis à L...
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Thierry Jolivel, - Mme Patricia Laurent, - M. Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
6253cae6bd3db21cbdd8c6c5
21 octobre 2008
Laurent né le 19 Janvier 1969 à CARPENTRAS (84) de Jean et de C...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f948d3328fa00087a247d
10 janvier 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301842_20230418
18 avril 2023
l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 novembre 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier intercommunal Espalion-Saint Laurent
CABINET JAF 9
65b2b0cffd6229a4e589d5b2
25 janvier 2024
DBX6-W-B7B-RZPC N° RG 17/11209 - N° Portalis DBX6-W-B7B-RZPC Minute n°24/0 AFFAIRE : [S], [B], [X] [H] C/ [F], [L], [A], [U] [P] épouse [J] Grosses délivrées le à Me Jérôme DELAS
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388
15 mai 2018
Laurent Z... ; qu'en effet, s'il n'existe pas de preuve directe, formelle et incontestable de commission des faits, il subsiste en fin d'information à l'encontre de M.
Page 6 sur 205