Laurent Y... du 8 septembre 2000 ; qu'ils faisaient valoir, au contraire, qu'au premier semestre 2000 la société Brittia n'était pas en cessation des paiements, que la sous-location à la société FGD des

la somme de 1 941 409 euros majorée des intérêts de retard, sauf à parfaire ; 3°) de mettre à la charge de la société Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var la somme de 5 000 euros au titre

MAGUET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame

Chambre 2-4 N° RG 24/03198 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMW3W Ordonnance n° 2025/M15 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [G] [X] épouse [B] PORTUGAL Représentant : Me Laurence

[N] [M] de toutes ses demandes, - de condamner Monsieur [N] [M] aux entiers dépens de l’instance, outre les frais d’inscription d’hypothèque provisoire et définitive, distraits au profit de Maître Laurence

Laurent C... : 150 088 francs pour la saison 1995, 74 770 francs pour la saison 1996 et 75 560 francs pour la saison 1997 ; "- de M.

Y... et de la SCP Lapuente-Couzi et les condamne ensemble à payer la somme totale de 2 500 euros à M. et Mme Z..., à M.

MERLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0327 [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurent MERLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0327 [E] [J] [Adresse 1] [Localité 3

la partie civile que le prévenu a agi par surprise et contrainte, lors d'un examen médical ; que les faits dénoncés ne peuvent être assimilés à des gestes médicaux ; que les déclarations du prévenu laissent

qu'enfin, en ce qui concerne Carine Y..., l'expert n'a noté aucune tendance à l'affabulation et indique que " ses allégations dont il n'est peutêtre pas possible de prendre le contenu à la lettre " laissent

Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS Monsieur Laurent Olivier Z... demeurant...

titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent

BACHELIER, désigné en qualité d'administrateur de cette société et Maître Laurence RIFFIER, désignée en qualité de représentant des créanciers, sont intervenus volontairement en la cause aux côtés de

Leclerc, route de Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit de Mademoiselle Laurence Z..., demeurant à Deauville (Calvados), ...

C/ Laurent Y... SELARL CABINET MÉDICAL LAURENT Y...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 23/05087 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZLKW N° MINUTE : 9 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DAGORNE Me LAURENT

Laurent U...

manoeuvre frauduleuse qui aurait été mise en oeuvre par les agents de France Télécom pour accéder au contenu des messages télématiques qui ont été, aux termes du rapport d'expertise judiciaire, parfaitement

- FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Laurence X...et M. Akim Y...ont vécu maritalement.

- signé par Laurence CHAINTRON, conseillère faisant fonction de présidente et par Mélanie THOMAS, greffière, présente lors de la mise à disposition.