Codes de loi français

Article 1

Valderrama Clause (FR) HM Clause SA (FR) Xian Graines Voltz (FR) Graines Voltz (FR) Piment/poivron déclaré hybride Fortissio Clause (FR) HM Clause SA (FR) Midyl Graines Voltz (FR) Graines Voltz (FR) Pois potager : type lisse

Article ANNEXE

Des surfaces lisses doivent être prévues lors de la construction ou de la réfection des locaux. Les surfaces doivent être exemptes de fissures et de joints ouverts et les matériaux constituant ces surfaces ne doivent pas libérer de particules.

Article Annexe 4 (suite)

CD16 Circuler avec un pneu lisse ou détérioré sur la remorque peut entraîner l'immobilisation de la remorque jusqu'à réparation. Vrai ou faux ?

Article Annexe 4

CD16 Circuler avec un pneu lisse ou détérioré sur la remorque peut entraîner l'immobilisation de celle-ci jusqu'à réparation. Vrai ou faux ?

LEGIARTI000047333683

1 4GFIXE_A1_45_S_02 Centre-Val de Loire Loiret Nibelle SFR 648706 6766999 4GFIXE_A1_45_S_02 1 4GFIXE_A1_46_S_01 Occitanie Lot Saint-Paul-Flaugnac SFR 576166 6356544 4GFIXE_A1_46_S_01 1 4GFIXE_A1_47_S_09 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Réaup-Lisse

Article Annexe

Pour les armes longues à canons lisses, les certificats doivent en outre mentionner la pression d'épreuve.

Article 221-V/23

personne embarquant ou débarquant de passer de manière sûre et commode et sans entrave du sommet de l'échelle de pilote, ou de toute échelle de coupée ou autre dispositif, au pont du navire : .1 Lorsqu'on utilise à cet effet une ouverture dans les lisses

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Seuls sont autorisés des courants unidirectionnels, du type continu lisse, du type redressé ou du type impulsionnel. 2° Le générateur de courant comprenant les différents matériels et appareils matériellement réunis en un seul ensemble ou en plusieurs

LEGIARTI000032916796

Communes d'Auvers-Saint-Georges (1), Ballancourt-sur-Essonne, Boigneville, Boullay-les-Troux (1), Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chauffour-lès-Etréchy (1), Courson-Montloup (1), D'Huison-Longueville, Epinay-sous-Sénart, Fontenay-lès-Briis (1), Grigny, Lisses

Article Annexe

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

. - Armes par nature et munitions : 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire

Article 3

En particulier, Electricité de France devra procéder à la surveillance et au contrôle de l'action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de lise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres

LEGIARTI000027679216

Claude Haut, au nom de la commission des finances, n° 537 (2012-2013) ; Avis de Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission des affaires sociales, n° 570 (2012-2013) ; Texte de la commission n° 569 (2012-2013) ; Discussion les 21, 22, 23 et 24 mai

Article TABLEAU A

Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros.

Article Annexe I

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - entrée réfrigérant H 2° Pressions : - entrée appareil

Article Annexe I

Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.

Article 221-II-1/29

Tout composant essentiel qui n'existe pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage

Article Annexe 228-4.A.1

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - chaque palier H -entrée réfrigérant H 2° Pressions : arrêt ou débrayage automatique si nécessaire (capteur commun toléré) -entrée