liquidateur de la, [H], [K], [W], [X] C/, [H], [Localité 1] OMEGA DEMANDERESSE SELARL EKIP' ès qualités de mandataire liquidateur de la, [H], [K], [W], [X],, [Adresse 1] comparaissant par Maître Olivier MAILLOT

MALLET INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/04/2026 par Rpva aux

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2023, M. et Mme C, représentés par Me Chabbert-Masson, doivent être regardés comme concluant au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros

A, le garde des sceaux, ministre de la justice, s'est fondé sur la circonstance que l'intéressé s'est rendu, le 4 mars 2021, au poste de garde du centre de détention de Casabianda muni d'une machette et

Viennois, Lesec, Fouret, Pinochet, Mabilat, Mme Lescure, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre Madame Laure MALLET, Conseillère Madame Virginie HUET, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL

SELARL ASTEN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0937 Madame [B] [N] [Adresse 18] [Localité 46] non constituée Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], représenté par son syndic CABINET MASSON

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA S.A.R.L.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCES ET DE PREVOYANCE, prise en la personne de son agence le Cabinet MANDON

Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Sur l'assise de cette chaise est posée une mallette rigide de couleur noire et argentée vide.

de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Julie FAIZENDE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application

de la résiliation prévu au mandat de vente n'avait pas vocation à s'appliquer pour cette simple modification ; qu'elle souligne que les indications de visite qu'elle a reçues par mail