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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
677e1645dbb9bd42de09fc5a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Décembre 1970 à [Localité 7] (13) [Adresse 3] [Localité 5] Mme [O] [B] épouse [D] née le 22 Janvier 1970 à [Localité 10] (32) [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4fa42150aadff23dc26
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BI3E [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Et assistée de Me Stéphane COULAUX de la SELARL COULAUX MARICOT GEORGANTA, avocat plaidant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00371
9 avril 2013
9 avril 2013
août 2009, la société Sepipca indiquait avoir signé le procès-verbal de réception sans disposer des machines, dont la livraison n'était intervenue qu'en juillet et début août 2009 à l'exception du massicot
Source officielle12e chambre
615e0c8bc25a97f0381f4aa0
25 novembre 2014
25 novembre 2014
de nationalité [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 13000424 Représentant : Me Géraldine MACHINET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f346a942a604f5e937eb
13 avril 2023
13 avril 2023
PV CP CITY [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assistée de Me Justine LE CALVEZ substituant Me Géraldine MACHINET
Source officielle1ère Chambre civile
67fd5915e85d0474bddb66f6
2 avril 2025
2 avril 2025
l’Abbé - 62160 AIX-NOULETTE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/928 du 20/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BETHUNE) représentée par Me Marie MACHICOANE-FRANÇOIS
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637b3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[I] [N] a décrit ses tâches au sein de la [25] (pièces 17 et 22 du [21]) : - polyvalent sur toutes les installations du site, - interventions sur les raffineurs, piles, mélangeurs, cuviers, massicot
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a093
23 avril 2025
23 avril 2025
L'attestation VILLENEUVE fait état de propos machistes et dégradants par cet adjoint à son encontre, il disait aussi régulièrement « vous ne servez à rien », se sentant victime avec sa collègue.
Source officielle4ème chambre
DTA_2109634_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Or, les moyens techniques auxquels la société Tisseray et Compagnie a recours dans ce cadre, constitués d'un massicot, d'une centrale vapeur et d'une imprimante Value Jet 2628TD d'une valeur totale de
Source officielleChambre 2-4
66863cd7b1dbbe3bae6000e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- l'attestation de Monsieur [U], ancien directeur des Transports Massicot selon lequel Monsieur [M] a demandé le transport d'un canapé (ref [14]).
Source officielleJEX
67081d5a89f19e8c50f90c92
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l’espèce, monsieur [F] [O] justifie être embauché par la société TPRS MASSICOT-BEWAY depuis le 17 juin 2024 dans le cadre d’un contrat à durée déterminée et que celle-ci s’est engagée à poursuivre la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210318
9 mai 2018
9 mai 2018
travail à l'obligation de faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues à l'article R. 233-11 du code du travail (devenu R. 4323-22 du même code) – prévoit que les machines de type « massicots
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10533
8 juillet 2020
8 juillet 2020
soignants dont Mr A... qui n'a aucune compétence hiérarchique' à son égard, que l'infirmière référente et le cadre de santé 'connaissent leur comportement qui consiste en une attitude agressive et machiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628cc9293034a8c342f6ba
20 mars 2013
20 mars 2013
Mai 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 09/06618 APPELANT Monsieur [M] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Anne-Lore GASCUEL-MATHIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5b
18 janvier 2017
18 janvier 2017
son représentant légal 1 Rue des Horizons Bleus-BP 302 20402 BASTIA CEDEX 9 défaillant Société ERILIA en son agence de BASTIA (20600) Résidence Le Selena-Bât C-Rue Joseph Multedo- Quartier du Macchione
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01353_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B, représenté par Me William Mathiotte, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501204_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B..., inscrit sur la liste des experts près la cour d’appel de Bastia, domicilié 1190 avenue du Macchione à Bastia, est désigné en qualité d’expert avec pour mission de : 1°) prendre connaissance des
Source officielleSociale A salle 3
63a2b0284486ef05df302556
21 octobre 2022
21 octobre 2022
THEETTEN es qualité de mandataire liquidateur SARL ARNAULD METAUX RECUPERATION [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Lynda PEIRENBOOM, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me Marie MACHICOANE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00153
2 février 2010
2 février 2010
d'assister à ces opérations et de le tenir informé de leur déroulement ; que l'officier de police judiciaire veille au respect du secret professionnel et des droits de la défense, que dans son arrêt Machino
Source officielle2e chambre 2e section
60374bb019ca1a29d3ff7d33
16 avril 2015
16 avril 2015
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 01 JAF N° Cabinet : 09 N° RG : 10/14817 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Chantal DE CARFORT Me Anne-lore GASCUEL-MATHIOT
Source officiellePage 6 sur 11