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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5e chambre civile
69df2426cdc6046d47482cfe
14 avril 2026
14 avril 2026
[F] [R] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant Mme [L] [I] épouse [R] [Adresse
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67f445444e0040aa37366033
7 avril 2025
7 avril 2025
Adresse 4] représenté par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 158 EXPOSE DU LITIGE Faits Suivant acte authentique du 6 mars 2020 reçu par la Scp Malbosc
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300641
28 mai 2013
28 mai 2013
fixant à 20 €/ m2 le prix d'une partie de la parcelle initiale lui appartenant alors classée en zone ND, un jugement du 24 février 2003 SERM c/ A...fixant à 61 €/ m2 le prix de terrains dans la ZAC de Malbosc
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008126435
31 mars 2003
31 mars 2003
X... a été signée par le général Jean-Claude Malbec, chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre ; que si celui-ci était, en vertu d'un arrêté du ministre de la défense du 5 août 1999, modifiant
Source officiellecomm
613722b8cd5801467740094d
21 mai 1996
21 mai 1996
Z..., demeurant ensemble 7, place Malbec, 24100 Bergerac, 3°/ de M. Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200608_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Elle soutient que : - par jugement du 13 juillet 2021, le tribunal a jugé que le centre hospitalier régional de Grenoble doit être déclaré responsable des conséquences de la malposition prothétique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300066
10 janvier 2012
10 janvier 2012
n'est ni évaluée par l'expropriante ni même justifiée par de quelconques références de prix ou pièces, les seuls documents sur ce point annexés au rapport Z... consistant dans les termes de la ZAC MALBOSC
Source officielle2e chambre civile
636b51811c306fdcd14a6621
3 novembre 2022
3 novembre 2022
INTIMES : Monsieur [C] [T] né le 14 Décembre 1935 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
N° RG 23/00327 APPELANTS : Madame [E] [T] née le 02 Août 1991 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pascal CLEMENT de la SELARL CLEMENT MALBEC
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2404820_20260217
17 février 2026
17 février 2026
C..., représentée par Me Malbec, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle France Travail a refusé de l’inscrire rétroactivement sur la liste des demandeurs d’
Source officiellesoc
6079b16b9ba5988459c52124
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Sur le moyen unique : Vu les articles 1235 et 1376 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que ce qui a été payé indûment est sujet à répétition ; Attendu que la société Malosse et
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505280_20260226
26 février 2026
26 février 2026
quitter le territoire français et la décision fixant le pays d’éloignement sont entachées d’erreur d’appréciation au motif qu’« il devient effectivement indispensable d’en terminer [en France] avec la malbouffe
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f82f1
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Guy G..., demeurant "la Malboyre" à la Roche-sur-Yon (Vendée), 16°) M. Luc X..., demeurant ... (Gard), Saint Mamert du Gard, ès qualités d'héritier de M. Georges X... décédé, 17°) M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01276
18 décembre 2012
18 décembre 2012
la société Planète Soif en lui faisant parvenir « un devis extrêmement précis faisant mention de la détermination de deux paramètres, d'une part, la teneur en sucres (fructose, glucose, saccharose, maltose
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3f29ffd2adfff4f328
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane CABEE de la SCP CABEE-BIVER-SPANGHERO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : SA ASF [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marianne MALBEC
Source officielleJCP Civil
69c19ca7cdc6046d47b15c70
5 janvier 2026
5 janvier 2026
, [L], [Y] né le 23 Juin 1955 à SAINT JEOIRE (74490) de nationalité Française demeurant 2 rue de la Fraternité - 66470 SAINTE MARIE LA MER représenté par Maître Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC
Source officielle9e Chambre C
6162678c12fe6a3e85a6c905
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Rôle N° 12/11092 [B] [P] C/ SA SEAC GUIRAUD FRERES Grosse délivrée le : à : -Me Ratiba OGBI, avocat au barreau de MONTPELLIER - Me Marianne MALBEC
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403244_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
miel aphrodisiaque de marque Black Horse et dans le véhicule du gérant des sacs poubelles contenant 6 450 grammes de tabac à rouler de marque Philipp Morris, 1 140 grammes de tabac à rouler de marque Malboro
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL02527_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2025 sous le n° 25TL02527, la société Aktus, représentée par la selarl Clément-Malbec-Conquet, demande à la cour d’annuler cette
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202483_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A est propriétaire d'une maison rue Malbec à Bordeaux enregistrant des consommations d'eau, de gaz et d'électricité pour des abonnements qu'il a souscrits et dont il règle les factures, ainsi que des distributions
Source officiellePage 6 sur 19