La société Artec a confié à la société Manesso Logiclimatic, aux droits de laquelle vient la société Smecso, la mise en place d'une installation de chauffage climatisation.

X..., salarié de la société Manpower et mis à la disposition de la société Magnésie et Dolomie de France, a été victime d'un accident du travail entraînant un taux d'invalidité de 80 % ; que par jugements

pour l'exploitation de son fonds de commerce ayant été endommagés par le souffle d'une explosion survenue dans l'immeuble voisin occupé par la société Les Jardins des Délices, la société Crêperie du Manoir

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Manoir

[Z] [R] de ses demandes de condamnation de la SAS Lebronze Alloys et de ses demandes de fixation au passif de la SAS Manoir Custines.

Mohamed Mani Z..., demeurant 1, Place de la Hetraie, 94450 Limeil Brevannes, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre civile), au profit de Mme X...

ce trafic, sous-entend une singulière relation d'amitié, où les confidences ont une place de choix, et où on ne se contente pas passivement d'être le factotum muet, dépourvu d'interrogations sur ce manège

[Z], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Magellis consultants, après débats en l'audience publique du 25 mai 2022 où étaient présents M.

C B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mannessier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Mannessier, avocate de M.

Manier, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), villa La Laurentie, traverse des Nielles, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section

La SASU MANEMI, bien que régulièrement assignée (signification à étude personne morale), n’a pas comparu à l’audience et ne s’est pas faite représenter.

de Matussière a été valorisée à la somme de 560 000 € après achat par M.

A... a été engagé en qualité d'ingénieur le 3 mars 2005 par la société Netcentrex, devenue Mavenir France. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Manoir industries fait grief au jugement attaqué (tribunal

engagement de caution, et non le remboursement de la dette principale ; que la cour d'appel, qui n'a opposé aucune réfutation pertinente à ce moyen, et qui n'a pas recherché si la caution auteur du mantissement

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Mageso par les sociétés Desvignes et ITM Entreprises

a formé le pourvoi n° H 22-19.437 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant au Syndicat intercommunal des eaux de la Manoise

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Mannessier, conseil de M.

Mane exerçant sous l'enseigne "Et Dieu Créa la Femme", société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

MANELLI expert comptable en qualité d'employée " assistante juridique et social " avec une rémunération mensuelle brute d'un montant de 11.250,00 F pour 39 heures de travail par semaine.