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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2302451_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023 sous le n° 2302451, et un mémoire enregistré le 18 novembre 2024, le consistoire israélite du Bas-Rhin, représenté par Me Marcantoni, demande au tribunal :
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abc032cdc6046d47cdcfae
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Christian MARANDON Juges : M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68633-69101
28 mars 2000
28 mars 2000
6) Protopapa et Marangou c.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02148_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, la collectivité européenne d'Alsace, venant aux droits du département du Bas-Rhin, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et demande à la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC003459305
4 mai 2006
4 mai 2006
display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 34593/05 présentée par SOCIETÀ AGRICOLA INNOCENTI E MANGONI
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c43860cdc6046d47f28ca2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Christian MARANDON Juges : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004937099
9 novembre 2000
9 novembre 2000
display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 49370/99 présentée par Corrado Marcantoni
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303761_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 novembre 2023, le centre hospitalier George Sand, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2221802_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2022, la Mutuelle française comtoise, représentée par Me Marcantoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2503145_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
langues pour suivre des cours de français au niveau A1 au titre de l'année académique 2024-2025 après avoir obtenu un diplôme de " Fashion Styling, Creative Direction and Digital Content " à l'institut Marangoni
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Alvise et de MARANGONI Marie, de nationalité française, marié, assistant de gestion, demeurant 520 Avenue des Thermes - 73600 SALINS LES THERMES Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Maître JOLY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c83
5 décembre 2003
5 décembre 2003
aux quatre prévenus ont été exactement relatés, discutés et qualifiés par les premiers juges ; Attendu, d'une part, qu'il résulte du procès-verbal établi par le garde-chef B... et le garde national MARANDON
Source officielle5e chambre
DTA_2302468_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 février 2024, 24 octobre 2024, 27 décembre 2024 et 19 janvier 2026, le SDEA, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une
Source officielle5ème chambre
DTA_2003287_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B E A et Mme D A, représentés par Me Marcantoni, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'enjoindre à la commune de Rosheim de faire cesser l'emprise irrégulière sur les
Source officielleCHAMBRE DES SANCTIONS
69cf8c0ccdc6046d47f74ea5
1 avril 2026
1 avril 2026
Christian MARANDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2500969_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mai 2025, le syndicat des eaux et de l’assainissement Alsace-Moselle, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202812_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Marcantoni, avocat du syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2532748_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... a suivi deux années d’études en 1ère et 2ème année du cycle de spécialisation « fashion styling Photography & film » auprès de l’école Instituto Marangioni
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dac9f4cdc6046d47ecf951
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Pour la facture n° FCLT173733 : il est produit un bon de livraison signé « Marangoz ». Pour la facture n° FCLT173676 : il n'y a pas de bon de livraison, pas de bon de commande, pas de devis.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2305573_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée ; - les observations de Me Marangoni, représentant M.
Source officiellePage 6 sur 15