Par un mémoire en défense enregistré le 6 janvier 2022, la commune de Lorgues, représentée par Me Marchesini, conclut au non-lieu à statuer et à ce que soit mise à la charge de M.

euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 27 octobre 2011, présentée pour Mme MARCHESINI

Par un mémoire en défense enregistré le 24 février 2022, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, agissant par son maire en exercice et représentée par la SELARL d'avocats LLC et Associés par Me Marchesini, conclut

Cros, rapporteur public ; - et les observations de Me Marchesini, pour la commune de Montauroux. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Jet 6, représentée par Me Marchesini, demande au tribunal : 1°) de condamner

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juillet 2023, la commune de Cotignac, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la requérante la somme

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Varron-Charrier pour la SCI RNP, ainsi que celles de Me Marchesini, substituant Me Faure-Bonaccorsi

Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés le 27 juin 2022 et le 21 avril 2023, ces dernières n'ayant pas été communiquées, la commune de Léognan, représentée par Me Marchesini

présentée pour la SAS CMT Génie électrique, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié es qualité audit siège lequel est situé 135 rue Emilien Gautier Les Milles à Aix-en-Provence, par Me Marchesini

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2025, la commune de Lorgues, représentée par la Selarl Item Avocats agissant par Me Marchesini, demande au juge des référés : 1°) de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Rose X..., demeurant "Le Mesnil", Marchesieux (Manche), Périers, en cassation

LONGO 1955 Rocco LOSASSO 1937 Luigi LOTITO 1955 Paolo LOTITO 1939 Pietro LUCIA 1964 Canio MALATESTA 1963 Domenico MANCUSI 1967 Francesco MANCUSI 1940 Lucia MANCUSI 1962 Pietro MANCUSI 1963 Antonio MARCHESINI

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2024 et 28 août 2025, le président de la communauté d’agglomération de la Provence Verte (CAPV), représenté par Me Marchesini, conclut : 1°)

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 février 2023, 24 mars 2023 et 5 mai 2023, la commune de Sanary-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 septembre 2023, la commune de Lorgues, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2022, la communauté de communes des Causses et vallée de la Dordogne (Cauvaldor) et la commune de Sousceyrac-en-Quercy, représentées par Me Marchesini, concluent

Gabriel Péri 83740 LA CADIERE D'AZUR représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Maître Jérôme LEFORT, avocat au barreau de TOULON, substitué par Maître Grégory MARCHESINI

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2024, la société Mobi-France représentée par Me Marchesini, avocat, demande au juge des référés : 1°)d'annuler cette ordonnance ;

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 novembre 2023 et 31 mai 2024, la commune de Lorgues, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit

société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], pris en son établissement secondaire [Adresse 9], ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL Marchesson