Marchesi et de Mme Dreuilhe, conseillers ; que lors du prononcé de l'arrêt à l'audience du 10 janvier 1990, la Cour était constituée par M.

Marchesi et Chalumeau, conseillers ; "alors que d'une part tout arrêt doit faire la preuve par lui-même de la composition légale de la juridiction dont il émane ; qu'en l'espèce la minute de l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charcuterie Seine-Marchesini-Devillers et compagnie, dont le

Marchesini   ; (…).

Marchesini   ; (…) Considérant que M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2023, la société industrielle de serrurerie, représentée par Me Marchesini, demande au juge des référés statuant en application

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2023, l'association pour la reconnaissance de l'insalubrité des agents de la liste dérogatoire, représentée par Me Marchesini, demande

PORQUEROLLES IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal Rep/assistant : Me Grégory MARCHESINI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [E],

Par des mémoires en défense enregistrés les 28 avril et 21 mai 2025, la commune de Saint-Mandrier sur Mer, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge

Par un mémoire en défense enregistré le 11 octobre 2022, la commune de Sanary-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise à la

Marchesi la somme de 50 000 F en réparation du préjudice subi ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 13 mai 1987 est annulé.

neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : MARCHESINI

Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 décembre 2024 et 21 janvier 2025, la communauté d'agglomération de la Provence verte (CAPV), représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête

Cros, rapporteur public ; - les observations de Me Marchesini, représentant M. C ; - les observations de Me Castagnon, représentant le CHITS.

[H] [V] Représentant : Me Grégory MARCHESINI de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON M. [F] [V] Représentant : Me [R], avocat au barreau de TOULON Appelants C/ M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2025, la société 3M, représentée par Me Marchesini, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Hyères-les-Palmiers

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2023, la commune des Mayons, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de la société Razel-Bec

Par un mémoire en défense enregistré le 8 septembre 2021, la commune de Puget Ville, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant la somme

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ASSEDIC DES BOUCHES-DU-RHONE ET DU VAUCLUSE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CALCULE LES INDEMNITES DE CHOMAGE DUES A MARCHESCHI, ENGAGE LE 1ER JUILLET 1971 PAR

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2026, la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer, représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit