Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6707703e81e733ee2698307b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00253) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703e81e733ee2698307d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00247) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703e81e733ee26983081
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00250) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703e81e733ee26983083
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00251) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
64af98fd049d5c05db1731c1
12 juillet 2023
12 juillet 2023
COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le douze juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603347aee75f32b7db724105
1 juin 2017
1 juin 2017
[S] [M] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Matthieu Delhalle, avocat au barreau de Douai, substitué à l'audience par Me Amaury Berthelot
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc6c40aa805a7864c97
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[I] et de la société BERTHET LIOGIER CAULFUTY, la représentante de l'INPI entendues en leurs observations orales reprenant leurs écritures ; SUR CE : La société BERTHET LIOGIER CAULFUTY a déposé
Source officielle2ème Chambre Cab1
66197ae31b7735881a7c0ca5
12 avril 2024
12 avril 2024
ALLIANZ IARD (Maître Jean-mathieu LASALARIE ) ; CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE (Me Gilles MARTHA) ; S.A.
Source officielleChambre sociale
6707703a81e733ee2698303b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00232) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703b81e733ee2698303f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00222) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee2698305b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00235) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703d81e733ee26983073
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00245) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703e81e733ee26983079
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00249) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af94
27 mars 2008
27 mars 2008
une cession ou un nantissement de créances professionnelles APPELANTE : SOCIETE ATAR Siège social : 41 rue du Capitaine Guynemer 92400 COURBEVOIE avec établissement : 38 rue Sergent Michel Berthet
Source officielleChambre sociale
696a068acdc6046d47807fc5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
16 janvier 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TROYES, section Activites Diverses (n° F 24/00138) Commune de [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
65a8d65ce12c85000874b06c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
6960bf09cdc6046d47b949ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
décision rendue le 14 janvier 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TROYES, section COMMERCE (n° 24/00063) Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mikaël MATHIEU
Source officielleChambre sociale
6707703b81e733ee26983049
9 octobre 2024
9 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00216) L'AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500581_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Bruno Berthet, secrétaire général de la préfecture.
Source officielleChambre Commerciale
69fd7c0ccdc6046d47041c80
7 mai 2026
7 mai 2026
CARS BERTHELET [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Stéphane LAPALUT, avocat au barreau de LYON, S.A.R.L.
Source officiellePage 6 sur 11
Ei MCB transport, BERTHELOT, Mathieu
07/06/2023
Voir →
BERTHELOT, Mathieu, François, Jacques
27/09/2017
Voir →
ZION ELECTRONIQUE, BERTHELOT, Mathieu, François, Jacques
17/05/2017
Voir →