Z..., épouse A..., ne justifie d'aucune contrainte qui aurait pu l'amener à quitter le domicile conjugal en emmenant son enfant pour échapper à la violence de son mari ou encore à des menaces qui résultent

Menant, et M. Menant, de leur demande en paiement dirigée contre M. X..., propriétaire d'un avion ; que M.

où il la forçait à monter dans sa voiture puis dans son appartement ; qu'il a entraîné de force X... dans son véhicule puis dans son appartement ; "alors, d'une part, que la violence, contrainte, menace

de l'homme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert X... coupable d'outrage par paroles, gestes, menaces

. ; "aux motifs que le certificat médical produit par le requérant en appel affirme que l'aînée des deux enfants présenterait " des troubles psychologiques mettant en échec sa scolarité " sans que l'on

de mort Nora Y... en lui disant " je vais te faire la peau ", ne visait qu'un seul fait de menace commis le 10 novembre 2005 ; qu'en déclarant Raymond X... coupable de menaces réitérées de mort pour avoir

d'effondrement total ou partiel de l'ouvrage lorsque cette menace est grave et imminente, qui constitue une exclusion indirecte de garantie n'est pas suffisamment formelle pour permettre à l'assuré de

décrites supra ; qu'elle a parlé de cet épisode de viol à son ami David C... lequel confirme que Ingrid B... lui a dit avoir été violée par Florent Y... alors qu'un de ses copains "l'avait tenu ... lui mettait

j'ai cru que je n'avais rien à craindre" ; ( ) il existe donc des charges suffisantes contre Jean-Marie X... d'avoir commis du 1er mai 2001 au 30 septembre 2002 à Dieppe, par violence, contrainte, menace

prévenu essayait d'acheter des produits stupéfiants par son intermédiaire et passait commande auprès de lui ; "alors que la complicité par provocation suppose que soient qualifiés les dons, promesses, menaces

B... ayant porté plainte pour des faits de harcèlement moral et de menaces de mort réitérées dont elle aurait été victime, une femme, susceptible d'être Mme Marylise X..., mère de la plaignante, a téléphoné

qui lui sont reprochés soulignant qu'il s'agit d'un complot de Sylvie B... qui ne lui aurait pas pardonné de l'avoir quittée ; que les écoutes téléphoniques ont démontré que Bernard X... pouvait être menteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chambraud-Menard, société en nom collectif, dont le siège est ...,

[X] n'avait pas été transférée à ce dernier, la cour d'appel a relevé qu'au moment de l'accident, l'intéressé avait amené la jument "Que je t'aime" de son box jusqu'au paddock en menant l'animal à la longe

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., engagée par la SCP Petit-Perrin-Dor, le 7 septembre 1992, en qualité de femme de ménage

suivie contre lui des chefs de détention et consultation d'images ou de représentations de mineurs à caractère pornographique et consultation habituelle d'un service de communication au public en ligne mettant

. ; " " des déclarations de C..., recueillies sur commission rogatoire, certes rétractées en première comparution devant le juge d'instruction, et dans une lettre mettant en cause les méthodes employées

et commerçants », la société Itm AI a soulevé l'incompétence du tribunal de commerce au profit d'un tribunal judiciaire, en tant que juridiction spécialement désignée pour connaître des contentieux mettant