Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6690c74e0d808eb34e4555b2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MICHEL,Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61632b3981886c8c1bac97de
14 janvier 2011
14 janvier 2011
au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 06 Juillet 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officielle8ème chambre
67ee178751255e24994fc4f9
2 avril 2025
2 avril 2025
ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024-003292 du 21/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Michèle
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206235_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 juillet 2022, la commune de Bry-sur-Marne, représentée par Me Michel Aaron, conclut à ce que le juge des référés : 1° donne acte à la commune de Bry-sur-Marne de ses
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b410
29 février 2008
29 février 2008
Michel CHARTON, délégué syndical ouvrier, suivant pouvoir du 5 / 01 / 08 INTIMÉE : S. A. S. E. M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903eb
11 mars 2013
11 mars 2013
ont examinées, aucune décision de suppression du ducroire n'a été prise.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00853
1 décembre 2021
1 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société Octoplus, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Natixis et Natixis Intertitres, et
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19776cff766e94e38a9a
2 avril 2025
2 avril 2025
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS RCS DE SAINT ETIENNE B 310 880 315 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Alexandre DUCROCQ, SELARLU ALEXANDRE DUCROCQ,avocat au barreau du GERS et par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47d
23 novembre 2007
23 novembre 2007
LACHAL GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET 23 novembre 2007 DÉBATS : A l'audience publique du 26 octobre 2007, le président ayant pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'arrêt à
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f92
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9a
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X... ... Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fa2
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X... ... Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff6
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Jean Michel X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N
6253c9a6bd3db21cbdd88ecb
15 janvier 2007
15 janvier 2007
RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistés de Maître Michel JOURDAN, avocat au barreau de Paris, appelants d'un jugement (R.G. 2003/2539) rendu le 4 novembre 2005 par le Tribunal de Commerce de Bordeaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
; -qu'il ne s'est pas porté ducroire des acheteurs ; -que la société SVV ne rapporte pas la preuve de l'existence et de la teneur du contrat de ducroire qu'elle invoque ; -que la convention de ducroire
Source officielleChambre 10 cab 10 J
65a978a819a7f19a78305a5b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BUREAU VERITAS, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Louis-Michel FAIVRE de
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eead
6 septembre 2011
6 septembre 2011
ses dirigeants légaux 13 avenue de Verdun 69570 DARDILLY représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BUFFAROT, avocat au barreau de BOURGOIN JALLIEU INTIME : Monsieur Michel
Source officielle2ème chambre
DTA_2405518_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
B A et Mme C A, représentés par Me Michel, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler : - l'arrêté du 9 janvier 2024 par lequel la maire de Messimy a délivré un
Source officielle3ème Chambre
6618cf107935f50008be4375
11 avril 2024
11 avril 2024
57463-2023-002446 du 18/04/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMÉE : EPIC MOSELIS OPH de la MOSELLE [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Jean-christophe DUCHET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a109cb2cdc6046d479a9fe8
21 mai 2026
21 mai 2026
W-B7G-XGPZ __________________________ 21 mai 2026 __________________________ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ CPAM DE LA GIRONDE __________________________ CCC délivrées à S.A.S. [1] Me Michael
Source officiellePage 6 sur 14