Michel X..., 2 / Mlle Alyne X..., demeurant tous deux à Bouyon, Carros (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section

Michele, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES, en date du 18 mars 2004, qui, pour assassinat et tentative d'assassinat, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité en portant

JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Instances n°2025J00078 et 2026J00016 Première cause : PARTIE(S) EN DEMANDE : * LA BOITE A IMAGES [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître César MICHEL

Plantade à la composition du tribunal ; " aux motifs qu'in limine litis, Monique Y... soulève la nullité du jugement querellé aux motifs que l'un des juges correctionnels, l'ayant condamnée, l'avait

Michel, - Y...

Michel, - La Société CEGELEC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 28 novembre 1994, qui, pour homicide involontaire et infractions aux règles

Michel B..., ainsi que M.

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

demeurant Quartier de Magagnosc, Villa Beauséjour, 06130 Grasse, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mme Michèle

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 2002, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Michele, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 juillet 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement italien

cassation, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et des articles préliminaire et 510 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel était composée

Esperben, conseillers, et qu'à l'audience du prononcé du 3 mars 1993, la Cour était composée de M. Thevenot, président, Mme X..., M.

Michel, président, et Z...

.., de Me BLANCet de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 14 janvier 1998, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 40 000 francs d'amende

d'un président et de deux conseillers, tant lors des débats qu'à l'occasion du prononcé de la décision, quand bien même cette composition pourrait-elle être partiellement différente par application de

Michel X..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1996 par le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier (chambre du conseil), au profit : 1 / de Mme Marcelle X..., 2 / de M. le

Michel, - Y...