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3 369 résultats pour « Milcent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01324

Cassation

14 novembre 2023

14 novembre 2023

[E] [B], retraité du [3], indique que les cistudes ne sont pas perturbées par une mise en assec d'un an et migrent alors vers des étangs en amont, ou pour une minorité s'envasent pour un an ; qu'enfin,

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

YYYYYYY..., domiciliée [...], 104°/ Mme Sandra-Milena GGGGGGGGG..., domiciliée [...] , 105°/ Mme IIIIIIIIIIIIIIIII...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300231

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

équestre et qui est devenu preneur des lieux plus de sept ans après la prise d'effet du bail, ne peut être tenu de supporter le coût de travaux correspondant à ceux qui étaient prévus par le devis Milpint

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00429

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 80 A, alinéa second, du livre des procédures fiscales, dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cret Millet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106942_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

La société Milliet, a été assujettie à la cotisation foncière des entreprises à raison d'un entrepôt qu'elle exploite à Créteil (94000), au titre des années 2019 et 2020.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b602c6cdc6046d47b49c1d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE мвс - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b603d2cdc6046d47b4acd6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC _ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404910_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

A B, représenté par Me Milcent, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le sous-préfet de Thonon-Les-Bains l'a obligé à effectuer un contrôle médical de son aptitude

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306008_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

D..., représenté par Me Milcent, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 janvier 2023 de la communauté d'agglomération Thonon Agglomération, ensemble le rejet implicite de son recours

Source officielle
CC

comm

6079d3729ba5988459c59626

Cassation

1 juin 1981

1 juin 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (POITIERS, 28 MARS 1979) QUE LA SOCIETE MILHET A VENDU UN Z... DE COMMERCE AUX EPOUX A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87232

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Me CHARRIERE désigné comme liquidateur de la SARL LE 3eme MILLEN'R, a assigné M.

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b2c9cdc6046d47c07437

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

RCS [Localité 1]-Métropole B 953726866 (2023B03011) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Jérôme MILCENT Juge du siège, DESIGNE en qualité de liquidateur : SELAS M.J.S.PARTNERS représentée

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033594a2909c50a69fbdf67

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

«MILLET» ou «M.

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

679aad1be9a46d1f5a76b525

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Localité 10] Civil N° RG 24/07889 N° Portalis DB2E-W-B7I-M74Z ______________________ MINUTE N° ______________________ Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à : - Me Daoud MILCENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

64a7b08c3bcaf505db69681f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Millet sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10513

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Z... , avocat de la société Millet Mountain Group, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Millet Edelweiss Holdings ; Sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1df

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

F "quelque soit le nombre de dommages résultant de la mise en oeuvre renouvelée de 1988 à 1993 du produit TREMCO par la société MILLET".

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4efa2cdc6046d479d695b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce contrat a été transféré, sans modification, à la société MILLET RAIL en vertu d'un protocole signée le 29 mai 2020 entre les sociétés COLAS RAIL - MILLET RAIL et COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04779

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

L... et la nature de la relation mère-fille dont les rôles sont inversés, ne militent pas en faveur de maltraitances de la part de la mère ; - le témoignage de Mme H..., principale du collège M...

Source officielle
CC

cr

61372604cd580146774224cf

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

les affirmations de Michel Y... suivant lesquelles il aurait rejoint la voie de droite au moment du choc ; que, dans ce cas, son véhicule n'aurait pu être heurté à l'arrière droit ; que ces éléments militent

Source officielle