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1 592 résultats pour « NICOLAS Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX MLJ JCP FOND

6981abeecdc6046d47b84633

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mantes la Jolie, tenue le 07 Novembre 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR : Société DIAC [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Guillaume

Source officielle

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Annonces BODACC603 résultats

Journal officiel
Immatriculations

Pichon, Guillaume, Nicolas, Pierre

SIREN 511324592Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/07/2026

Voir →

Créations

ASHIQ, Guillaume Pierre Nicolas Kévin

SIREN 900938606Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

29/07/2026

Voir →

Créations

MERIC, Nicolas Guillaume

SIREN 827502915Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

07/07/2026

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Radiations

FORM, Guillaume, Thibault, Nicolas

SIREN 952063030Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

MERLE, Nicolas, Guillaume, SCI MERLE

SIREN 530454354Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de MERLE Nicolas Guillaume (E.I.) 102, avenue du 4 Septembre - 71240 Sennecey-le-Grand , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2024 et confirmant la désignation du liquidateur SCP BTSG², mission conduite par Clément THIERRY 22, quai Gambetta - 71100 . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidate

07/07/2026

Voir →

CC

cr

61372643cd5801467742434c

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

A... ait pris la précaution de redonner à Adrien X... le couteau dont il venait de faire usage ; "alors, d'une part, que la victime, Christophe C... a déclaré, après avoir reconnu que Nicolas B...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

H&S, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

L'enquête de gendarmerie permettait d'établir les circonstances de l'accident ; Sophie F..., Bertrand B..., Guillaume C..., Nicolas D...et Albin G...effectuaient un séjour de pratique intensive d'alpinisme

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c3c0cdc6046d47a6b11d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6ebe64d7e510245172

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ISOTHERMIQUE C/ Mme [J] [O] Sur appel du jugement du CPH de BREST du 30/04/2021 - RG F 19/213 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :17-10-24 à : -Me Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d0208dcdc6046d4706c90b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

R.C.S de [Localité 1] sous le n°785 092 768, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Guillaume

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfedd33109fd079af3c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, agissant au nom et pour le compte de la société Verdy en cours de constitution représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fef

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

chambre : 04 No Section : No RG : 2005F04479 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29. 01. 2015 à : - Me Patricia MINAULT -Me Emmanuel JULLIEN -Me Anne-Laure DUMEAU, - Me Guillaume

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1805d6f7f678d494ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

rendu le 23 Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F00981 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Guillaume

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eaf8c0355000835f7e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 22/00166 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02200

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[S] [TZ], témoin (…), [U] [O], témoin (….), [T] [Y], témoin (…), Maître Grognard Dominique, avocat des parties civiles, en sa plaidoirie, le ministère public en ses réquisitions, Maîtres Gallon Nicolas

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e4

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

à : Me Alain CLAVIER Me Pascal KOERFER Me Rita SEHRBROCK Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Emmanuel DESPORTES Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET Me Christophe DEBRAY Me Guillaume

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f139

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

Nicolaï, conseiller ; "alors que toute décision doit faire preuve par elle-même de sa régularité formelle, et notamment de la régularité de la composition de la juridiction saisie; qu'en se bornant

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229847

Admin. suprême

20 mai 2005

20 mai 2005

Guillaume H, à Mme Martine I, à Mme Françoise J, à M. Nicolas-Salvatore K, à Mme Nicolle L, à Mme Isabelle M, à Mme Janelly N et à M. Thomas .

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f6004fcdc6046d47542a09

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01420 DEMANDEUR SA BNP PARIBAS [Adresse 1] comparant par Me Nicole DELAY [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Guillaume

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 792271017 Partie demanderesse : assistée de la SCP PREEL HECQUET PAYER-GODEL - Me Jean-Baptiste PAYET-GODEL Avocat (R282) et comparant par la SCP ERIC NOUAL NICOLAS

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e94ba9cdc6046d4730a828

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS PREGA [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Guillaume BOULAN [Adresse 3]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

TELINTRANS Guillaume Y..., Joseph Z..., Igor A... Nicolas B... Nicoals C... Bruno D... Fabrice E...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 792271017 Partie demanderesse : assistée de la SCP PREEL HECQUET PAYER-GODEL - Me Jean-Baptiste PAYET-GODEL Avocat (R282) et comparant par la SCP ERIC NOUAL NICOLAS

Source officielle