NGUYEN Z...

NGUYEN, né le 1er juillet 1913 à Hanoï (Nord Vietnam), de nationalité française, demeurant ... (14e), 2°/ Madame Thi Z... Thu A..., épouse B...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 août 2022 Mme C B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2022, Mme A C, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

C, représenté par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

B A, représenté par Me Nguiyan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2022 par lequel la préfète de l'Oise lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Phung fait valoir que par courriers reçus les 16 et 18 octobre 2007, Tarik X... a fait connaître au juge d'instruction sa volonté d'être assisté désormais par Me Nguyen Phung, lequel a été destinataire

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 septembre 2022 à 10h 30 : - le rapport de Mme Robert Nutte, juge des référés, - les observations de Me Nguyan représentant M. A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre ; - et les observations de Me Nguyen, représentant M.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis du pourvoi principal, pris de la violation des articles R.241-31 et L. 122-14-3 du Code du travail : Attendu que Mme Nguyen

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, Mme B C, représentée par Me Nguiyan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commission de recours

A C, représenté par Me Nguiyan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui octroyer un rendez-vous en vue du dépôt de sa demande

Il résulte de ce qui précède que la demande de compensation présentée par la société Allemand Nguyen doit être rejetée.

Nguyen Y...

Nguyen Tu-Ai, de la SCP Spinosi, avocat de la société Afer Sa, après débats en l'audience publique du 13 avril 2021 où étaient présents M.