né le 19 mars 1953 à NICOLE (47) ... 47230 LAVARDAC Lino P... né le 21 janvier 1949 en ITALIE ... 47230 LAVARDAC Marie-Josée Q...

Cayrol, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat des sociétés Puzzle Capital Luxembourg, SCA Puzzle Fund SICAV-FIS, GBG, Tizza Finance, Kalliste Associates et Puzzle

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 11] Immatriculée au rcs de [Localité 11] sous le numéro 818 188 096 Représentées par Me Nicolas

Sociétés de PARIS sous le numéro 324 007 509 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas

Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro 421 314 386 représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Nicolas

d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions chirurgicales en six ans sans que le patient n'ait connu de répit dans la douleur

In both cases, the maximum sentence and fine that may be imposed are to be doubled in the event of recidivism.

Ce regroupement risque d'entraîner un doublon sur le poste de responsable des ventes VO.

1987 à [Localité 7] (80) De nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assisté de Me Nicolas

Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme Y..., de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de

APPELANTE : Société SAS [5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE :

APPELANTE : Société [4] prise en la personne de son repésentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au

N° SIRET : 344 843 743 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

’administration a bien examiné toutes les factures produites, ce qui l’a conduite à prononcer plusieurs dégrèvements, puis écarté les factures qui ne mentionnaient aucune taxe ou constituaient des doublons

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole COCHET, Première présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur Bruno BLANC, conseiller Greffier : Mme Nicole

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [S] [F], majeur protégé né le 17 Octobre 1979 à [Localité 7] (36) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas

Nicolas A..., domicilié [...] , 5°/ à la société Swisslife, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; M.

Par courriels des 24 et 26 novembre 2008, le directeur commercial (Nicolas I...) s'étonne de ne pas avoir reçu les documents demandés.

Nicolas Y..., et qui emploie habituellement au moins 11 salariés, conçoit et fabrique des systèmes de vision industrielle. Son siège social est situé à Lunel (34).