Guerder, Pinsseau, Joly, Mme Françoise Simon conseillers de la chambre, Mmes Fossaert-Sabatier, Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.

APPELANT Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE, substitué par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD,

Borrillo ; Angelina Gioia ; Ada Ascierto ; Marotta ; Marucci ; Costantini ; Manganiello ; Falzarano ; Del Grosso ; Mascolo ; Mirra ; Cocca ; Squillace ; Iannotta ; Cacciacarro ; Maselli ; Masuccio ; Nicola

Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Le Gall, Mmes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, MM. Nivôse, Poisot conseillers référendaires, M.

Joly, Le Gall, Mme Simon, M. Pelletier conseillers de la chambre, M. Sassoust conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes conseillers référendaires ; Avocat général : M.

dix-huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

APPELANTS Monsieur [J] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe AONZO,

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.

Simon, Blin, Carlioz, Aldebert, Grapinet, Mme Simon conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire, M.

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Gomez président, Mme Simon conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]

Nicolas X... Enzo X... Diego X...

Culié, Roman, Schumacher, Martin, Mmes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, Mme Mouillard, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.

a fait établir des devis de déménagement les 24 et 26 septembre 2008 pour des montants respectifs de 4. 029, 96 euros et 3. 400 euros TTC (devis de l'entreprise Vaglio Déménagements, devis de Beyer Simon

A... ait pris la précaution de redonner à Adrien X... le couteau dont il venait de faire usage ; "alors, d'une part, que la victime, Christophe C... a déclaré, après avoir reconnu que Nicolas B...

Le Gunehec président, Mme Françoise Simon conseiller rapporteur, MM. Milleville, Guerder, Pinsseau, Joly, Mme Chanet conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M.

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Souppe, Blin, Carlioz, Jorda, Joly conseillers de la chambre, Mmes Y..., Verdun, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.