Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137228bcd580146773fe491
8 juin 1995
8 juin 1995
Paul C..., demeurant à Fouché, Sainte-Anne (Guadeloupe), époux de Mme Porlon Olive, Michaëlla, Paulette, 2 / M.
Source officielleTrib. de Commerce
68285e393c52170e9faed6ca
20 janvier 2025
20 janvier 2025
BERNARD, greffier Opposant : Rôle n° 2024R64 * la SAS LTCR [Adresse 4] [Localité 5] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP PATRICK LINCETTO - OLIVIER COHEN en la personne de COHEN Olivier -
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5e9c2cdc6046d47e11050
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, en premier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5ebbdcdc6046d47e13f25
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, en premier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e879cdc6046d47617985
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e885cdc6046d47617a36
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, EΤ La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e890cdc6046d47617ae8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e89ccdc6046d47617bb2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8a7cdc6046d47617c99
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8b2cdc6046d47617d51
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8becdc6046d47617e03
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8c9cdc6046d47617eec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8d4cdc6046d47617f9e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200271
21 février 2013
21 février 2013
X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de l'association Dianova (l'association), a assigné devant un tribunal de grande instance la SCI de l'avenue Guillaume Auge (la SCI) et Mme Y..., prise
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5adfcdc6046d470140ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Franck NARDI, Juge, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93489
19 juillet 2016
19 juillet 2016
C/ Me Marc-Olivier Z...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007718162
20 février 1987
20 février 1987
Guy et Olivier X..., - les conclusions de M. E.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
68efaff3c07170de10dc94ef
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AE5 DEVELOPPEMENT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent LEGRIS, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf45fcdc6046d47efbade
28 octobre 2025
28 octobre 2025
009053 Jugement du 28 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Bernard RIO Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Marc-Olivier
Source officielleChambre 1-1
665aba5f97d59200081075d9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[N] [E] Représentant : Me Guillaume CARRE, avocat au barreau de NICE Mme [I] [L] épouse [E] Représentant : Me Guillaume CARRE, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.
Source officiellePage 6 sur 84