Olivier X... né le [...] à NEUILLY SUR SEINE (92) [...]

sociale du prévenu ; qu'en prononçant à l'encontre du prévenu une peine d'emprisonnement ferme de 8 mois en relevant qu'il « vit dans la famille de son actuelle compagne » quand cette circonstance, loin

Jugement rendu le 25 Mai 2021 par le Juge des contentieux de la protection d'ASNIERE SUR SEINE N° RG : 11-20/01074 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/09/22 à : Me Olivier

Enfin, aux termes de l'article DP UAU6 du même règlement : " / () Les arbres suivants constituant l'ossature végétale du paysage de Grasse, doivent être absolument sauvegardés sur le terrain : oliviers

code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 octobre 2009, pourvoi n° 08-15.845), que l'Association française interprofessionnelle de l'olive

avocat au barreau de PARIS, toque : C0188, plaidant INTIMÉE Madame [L] [D] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 11] (68) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Olivier

4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe REYNAUD de la SCP PALAZY-BRU ET ASSOCIES, avocat au barreau D'ALBI INTIMES Monsieur [D] [K] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Olivier

(Tarn), 328) la société à responsabilité limitée Olivier, dont le siège social est ... (Tarn), 338) la société à responsabilité Pyrénées A..., dont le siège social est ...

DEMANDEUR Monsieur [D] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] (EAU) Représenté par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Et assisté de Me Max DE CASTELNAU substituant Me Olivier

Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - APPELANT Monsieur [G] [E] [W] [M] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 18270 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Août 2015- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 13/ 07064 APPELANT Monsieur Olivier

ALLIANZ IART nouvelle dénomination de la CIE AGF IART [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Laetitia GERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque

prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 à raison de biens immobiliers sis 206 boulevard Olive

le n° 420 795 544, au capital de 595.542 euros, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier

Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier

avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : G 754 et par Maître Juliette DELCROIX, avocat plaidant au barreau de LILLE DEMANDEUR C/ ONIAM [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivier

FRANÇAIS LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS ICOPAL SAS [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Olivier

général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Rossignol Tod et Associés, de Me Olivier

Olivier X..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société anonyme Docs, demeurant ..., 3°/ M.

Olivier Fabre, pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Décors céramiques Roches, domicilié ..., 3 / de M.