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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450002.20211116
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de la société Moulin des Combes ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93344
31 mars 2016
31 mars 2016
LILLY FRANCE prise en son établissement de FEGERSHEIM 2 rue du Colonel Lilly 67412 ILLKIRCH pris en la personne de son représentant légal ayant son siège social 13 rue Pagès 92158 SURESNES CEDEX
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b437
4 décembre 2007
4 décembre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Olivier X... né le 28 Mai 1949 à PARIS ... ...
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc55
4 avril 2025
4 avril 2025
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le :04 AVRIL 2025 à : Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb7
19 avril 2011
19 avril 2011
LYON substitué par Me SERTELON, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/000250 du 28/01/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
SA MAAF ASSURANCES SARL DESBIOLLES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Olivier X... ...
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1f
15 avril 2024
15 avril 2024
Son fournisseur, la SAS Litt Diffusion, a déclaré une créance de 37191,44 euros au redressement judiciaire.
Source officielleChambre 1-7
67061e0bfde28ee420710f7d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis DBVB-V-B7I-BMX7M Ordonnance n° 2024/M215 Monsieur [J] [D] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Madame [I] [U] [A] [E] représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Philippe OLIVIER de la SELARL Ph.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cb9788aac83189e9dd7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
J'invite la première partie, l'État de Libye (Ministère des finances), ayant son siège à [Localité 7], Libye, représenté par son représentant Monsieur [P] [N], à payer les honoraires et frais du Médiateur-Arbitre
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b1
3 juin 2015
3 juin 2015
Pascal Y..., SELARL CABINET DU DOCTEUR OLIVIER Z... prise en la personne de son Gérant, Monsieur Olivier Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a5
20 avril 2023
20 avril 2023
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a7
20 avril 2023
20 avril 2023
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a9
20 avril 2023
20 avril 2023
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
Source officielleRétention_recoursJLD
64c20a911e0d40d96967d85c
26 juillet 2023
26 juillet 2023
NIMES 24 juillet 2023 [E] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 26 JUILLET 2023 Nous, Monsieur Olivier GUIRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cb9788aac83189e9dd5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
J'invite la première partie, l'État de Libye (Ministère des finances), ayant son siège à Tripoli, Libye, représenté par son représentant Monsieur [Y] [N], à payer les honoraires et frais du Médiateur-Arbitre
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cba788aac83189e9dd9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
J'invite la première partie, l'État de Libye (Ministère des finances), ayant son siège à Tripoli, Libye, représenté par son représentant Monsieur [U] [R], à payer les honoraires et frais du Médiateur-Arbitre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...] , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b3
14 mai 2013
14 mai 2013
Olivier Luc Pierre Louis X... C/ Mme Axelle Marie Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606b
5 mars 2002
5 mars 2002
à bord d'une voiture-lits en vertu de contrats à durée déterminée discontinus.
Source officiellePage 6 sur 90