X... porte au travail une boucle d'oreille, lui a fait soudainement interdiction, sans que cela soit motivé par des tâches particulières nouvelles, de continuer à porter ce bijou et, par la suite, pour

Attendu qu'il est constant que la meilleure oreille est l'oreille gauche.

refus opposé par la directrice de l’École nationale d'administration à sa demande de communication de la moyenne générale des notes obtenues, lors du stage « Europe » de la promotion 2015-2016 « George Orwell

REED Société COFIDIS Etablissement public FRANCE TRAVAIL ILE DE FRANCE Etablissement public SIP PARIS 18E GRANDES CARRIERES Société CRCAM DE L ANJOU ET DU MAINE DEMANDERESSE Madame [K] [L] 57 RUE D’ORSEL

(les maîtres de l'ouvrage) ont conclu le 8 juin 2004 avec la société Oriels (le constructeur) un contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan prévoyant une pénalité en cas

séquelles dont Antoine X... reste atteint, à savoir perte de 50 % de l'audiométrie vocale et hypoacousie de perception en pente sur les sons aïgus, entraînant 53 décibels de perte en moyenne au niveau de l'oreille

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société ORIL

la décision du 5 mai 2023 par laquelle la maire de Paris a refusé de faire droit à sa demande d'installation d'une contre-terrasse estivale sur stationnement devant son établissement situé au 50 rue d'Orcel

Didier X... et Mme Muriel Y... épouse X... d'investir dans l'achat d'un appartement situé dans une résidence de tourisme à Orelle (Savoie) construite par la SCILe Hameau des Eaux d'Orelle à donner à bail

Il indique produire un compte rendu d'une audiométrique réactualisée au 11 juin 2022 qui fait toujours apparaître une perte auditive de 43 db sur l'oreille droite et de 44,5 db sur l'oreille gauche soit

audition du 26 avril 1995 ; 7) ses variations successives quant à son emploi du temps au moment des faits ; 8) la facilité de pose ou de retrait de l'anneau que les époux A... avaient vu accroché à l'oreille

comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [E] [Q], Représentant légal, expose que la société, créée en avril 2026 pour le rachat du fonds de commerce de la société ORVIEL

en l'espèce un agent de l'administration pénitentiaire, avec usage d'une arme, en l'espère en infligeant notamment à la victime plusieurs coups de lame de rasoir notamment au visage, au niveau de l'oreille

en l'espèce un agent de l'administration pénitentiaire, avec usage d'une arme, en l'espère en infligeant notamment à la victime plusieurs coups de lame de rasoir notamment au visage, au niveau de l'oreille

privé", "plus question de se raccorder sur le domaine public prévient X...", "tout cela aurait pu rester comme cela mais le Maire qui a de grands et secrets projets pour Rives, ne l'entend pas de cette oreille

propres et adoptés, que la phrase prononcée par le prévenu - c'est pour mieux t'entendre mon enfant - à propos du scanner précédemment acheté comporte en toute hypothèse une allusion aux "grandes oreilles

continue à ce jour à ressentir des céphalées occipitales, des vertiges en position dorsale et lors des changements de position ; qu'elle éprouve des difficultés dans son sommeil et présente des problèmes d'oreille

d'affaires induite par l'absence de fidélisation de la clientèle directement détournée .... une fidélisation due à la satisfaction du client mais également par les recommandations faites de "bouche à oreille

par le Pr B..., Alexandra a laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe ; que si la jeune Alexandra a refusé de répondre aux questions du juge d'instruction, elle a dit à l'oreille

articles inertes sont les greffons stériles cornéens ou osseux ; que la société Erpios commercialise des greffons d'origine humaine (dure-mère, facia lata, tendrons rotuliens, chaîne des osselets de l'oreille