À l'audience de départition Driss D..., Pascal E..., Pascal F..., Mohamed G..., Pascal H..., Ameur I..., Lakhdar J..., Bernard K..., Michel L..., Mohamed R..., Jean-Jacques M..., Jean-Luc N..., Patrice

Patrice D, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M. Guy Paul E, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M.

Patrice X...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006434 Ainsi composé lors des débats en chambre du conseil à l'audience du 16/12/2025 et même composition pour le délibéré

Philippe T..., André G..., Jean-Paul K..., Pierre XW..., Patrice B..., Frédéric J..., Brice S..., Bernard X...

des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Monsieur Patrice X...aux dépens

Jean-Paul D et Patrice E, les opérations électorales qui se sont déroulées le 16 mars 2008 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Rottelsheim (67170) ; Vu les autres pièces du dossier

C/ Patrice Paul Z...

dans son sexe ; qu'après son opération en 2013, il lui demandait de passer chaque week-end au motif de vérifier ses ovaires ; qu'il lui faisait prendre plusieurs positions (gauche, droite et "à quatre pattes

Thomas, Patrice B... demeurant Cité Bon Air, Bât. A, App. 10 à Fort-de-France (Martinique), 7 ) M. Patrice C..., demeurant ..., voie N 7 à Schoelcher (Martinique), 8 ) M.

Jean-Paul O..., 31 / de M. Pascal B..., 32 / de M. René C..., 33 / de M. Jean-Louis Y..., 34 / de M. XW... fournier, 35 / de M. Philippe YK..., 36 / de M.

Patrice X....

- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Paul LZ, M. Paul LZ Paul, exploitant agricole, à M. Jean-Claude MA, à M. Alain MB, commerçant, à M. Didier MC, à M. Max MD, à M. Louis ME, à M. Roger GK, à M. Claude MG, à M. Laurent MG, à M.

Patrice né le 03 Janvier 1960 à HUY (BELGIQUE), fils de Roger et de Y... Josette, de nationalité française, célibataire, écrivain, demeurant ...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Bernadette Z..., épouse B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), 2°/ Monsieur Patrice

représentée par Me Jean-Paul TEISSONIERE de la SCP TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS avocat non présent sur l'audience Monsieur Patrice X... (son fils) né le [...

Paul B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Paule Z... née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Demeurant 54 Quai de la Rapée - 75012 PARIS Prévenu, intimé, libre, représenté par Maître IWEINS Paul-Albert, avocat au barreau de PARIS CHASSERIEAU Patrice, Directeur de la ligne 4 du Métro, Demeurant