N° 09 / 00498 AFFAIRE : Mr Patrick X...- Magasin VIVAL C / S. A. R. L. MDM MULTIMEDIA Expéditions délivrées le : à : LR. AR -Monsieur Patrick X... - S. A. R. L. MDM MULTIMEDIA -T.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2019 Signé par Madame Anne VIDAL, Présidente et Madame Patricia POGGI, Greffier, auquel la minute de la décision a été

de la SELARL AUDREY BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de

aide juridictionnelle Totale numéro 2024/000427 du 21/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 24 Janvier 2025 Nous, Patrick

Thierry Vitry (parcelles AV0011 F0273), Janine Robert (parcelles F0005 F0002), Yvonne Vitry (parcelles AV0006 AV0010), Jean-Baptiste Toni Benamin et Marianne Pustoc'h (parcelles AV0072 AV0075), Patrick

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alison X..., demeurant les Mésanges, rue de Fériol aux Guibertes, 05220 Monetier-les-Bains

la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jost Valentin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Patrick

U] C/ [Y] [J] Grosse délivrée le : à :ME LEVAIQUE ME MORI CERRO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS

Y... ont présenté à la société LANDES CUISINES ET BAINS un état de frais d'un montant de 1. 513, 40 euros.

En conséquence, maintient la SARL AG CUISINES ET BAINS en période d'observation, laquelle prendra fin au 17 août 2026, sauf renouvellement pour une nouvelle période.

700 du code de procédure civile ; condamné la SCCV du Bassin aux dépens.

arrêt rendu le 8 janvier 1987 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société Entreprise générale Léon GROSSE, société anonyme dont le siège social est à Aix-les-Bains

Patrick X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Monsieur Patrick G... Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...

Patrick, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de THONON-LES-BAINS, en date du 20 janvier 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite

absorbée par la société anonyme CBO Territoria, a promis de vendre à Martine Z... et Samuel X..., à concurrence de moitié indivise chacun, une parcelle de terrain de 4. 153 m ² situé à la Saline les Bains

Francis, D..., Marc et Patrick C... ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner le centre hospitalier de Digne-les-Bains à les indemniser des préjudices qu'ils estiment avoir subis

Patrick EE..., 33°/ à M. Patrick FF..., 34°/ à M. Raymond GG..., 35°/ à M. Pascal HH..., 36°/ à M. Patrick HH..., domicilié [...]                                     , 37°/ à M.