MJ ALPES représentée par Me [J] [X], mandataire judiciaire, agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la société LA RESERVE, [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Romain LAFFLY de la

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Nicolas BES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SELARL [

1ère chambre civile A ARRET DU 27 Octobre 2011 APPELANTES : [S] [Y] [G] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1936 à [Localité 18] [Adresse 12] [Localité 1] représentée par la SCP LAFFLY

ATLAS AVIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivia LAHAYE-MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Janvier 2026 APPELANTE : La SCI CHADEV [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe

LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Mai 2011 APPELANTS : [V] [R] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] (YVELINES) 'Le Télégraphe' [Localité 4] représenté par la SCP LAFFLY-WICKY

FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JUIN 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY

Par lettre recommandée du 1er février 2002, Philippe X... a notifié à la S.A.R.L.

COMPAGNIE GÉNÉRALE DE SCIERIE ET MENUISERIE (C.G.S.M.), prise en la personne de son président directeur général, Monsieur Philippe X..., dont le siège social est 31 rue de Cambrai - 75019 PARIS APPELANTE

Philippe, demeurant ... (Nord), 118/ de M. AJ... Philippe, demeurant ... Lillois à Wattrelos (Nord), 128/ de M. YV... Franck, demeurant ... (Nord), 138/ de Mme K... AM... Maria, demeurant ...

AXA ASSURCREDIT [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me

[K] [E] né le 09 Mai 1967 à [Localité 8] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me

, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée

aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 019470 du 24/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Philippe Marcel Alfred X...

[K] [D] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL Cabinet d'avocats Philippe PETIT et Associés, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

RG N : 11/ 01513 AFFAIRE : Jean-François Philippe X..., Françoise Jeanne-Marie Alice Z...épouse X... C/ Anne A...épouse B..., EURL L'ATELIER ANNE A...

[H] [F] retraité né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de

PONTOISE JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2025F00420 DEMANDEUR SAS GLOBAL DISTRIBUTION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Marjorie VELLA-LAFAGE

1ère chambre civile A ARRET DU 06 Juin 2013 APPELANTS : [F] [T] [R] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 3] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY

. : 09/6724 : APPELANTE : Société ARC - SCI - [Adresse 10] [Localité 8] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL CABINET RATHEAUX, avocats au barreau de