Yohann Piquee et Coopérative U

situé entre les condenseurs primaires 3 et 4 à une vingtaine de mètres de hauteur sur lequel ils devaient se raccorder, piquage qui corrodé, laissait entrer une petite quantité d'air vers l'intérieur

appareils de la chaufferie ; qu'il localise des anomalies en plusieurs points ou parties du circuit : câble de protection non connecté au tableau, connexion par domino dans le faux plafond du couloir, piquage

PIQUOIS, PRESIDENT, DESIGNE PAR ORDONNANCE DE MME LE PREMIER PRESIDENT EN DATE DU 29 JUIN 1984 ", MAIS AUSSI QUE L'ARRET A ETE " FAIT ET PRONONCE PAR M. PIQUOIS, PRESIDENT, MM.

Polynésie française ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, se prévalant d'un protocole d'accord conclu le 7 avril 2011 avec la société [...] l'autorisant à réaliser contre paiement un piquage

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [S] [L] épouse [F] a été embauchée à compter du 1er juin 1978 par la SAS MA en qualité de piqueuse, fonction qu'elle occupait toujours à la fin de la relation

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SARL Corlay, avocat de Mme [G], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Bourgoin-Piquet-Fauchereau,

, de l'avoir condamnée, sur le fondement de l'article 31 de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure, à payer à Mme X..., qu'elle avait engagée en qualité de " préparatrice piqure

clause d'habitation bourgeoise qui était également stipulée dans le pécédent bail passé entre les parties, le 27 septembre 1976, était assortie, dans le précédent bail, de la mention manuscrite "sauf piqûres

arbres appartenant au Club Méditerranée ; "aux motifs que le 28 juillet 2001 les vigiles de la société SDI qui surveillent le Club Méditerranée à Sainte-Anne se sont mis en grève et ont installé un piquet

], sans examiner ainsi qu'elle y était invitée le constat d'huissier des 7 et 10 juin 2013 relevant outre la présence de deux barrières de chantier, l'installation d'un grillage de clôture fixé sur piquets

jaillissait pas sur leur terrain par une source naturelle, la cour d'appel ne pouvait affirmer ensuite que « puisqu'ils utilisent un captage permettant à l'eau de parvenir aussi dans leur fonds » leur piquage

; qu'après avoir relevé que la société Toposud avait facturé plusieurs implantations pour les maîtres d'ouvrage en mars, mai et juillet 2007 et qu'il résultait des énonciations de l'expert que des piquets

le bas côté de la route, qu'il contestait avoir consommé de l'alcool avant ou après l'accident mais avoir refusé le contrôle parce qu'il était blessé et était "paniqué" et parce qu'il n'aime pas les piqûres

remplacé les couteaux à neuf quatre jours avant l'accident, ce qui était conforté par deux attestations, et qu'elle mettait à disposition de chaque employé des gants de protection anti-coupure et anti-piqûre

pourvoi n° 18-13.349), et les productions, aux termes d'un protocole d'accord conclu le 7 avril 2011, la société [Adresse 3], a été autorisée par la société Karavelli, contre paiement, à réaliser un piquage

[M] [E] ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE MAITRE [M] [E] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Sophie CAIS, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN,

le 2 juillet 1997 le médecin du travail l'a déclaré apte à la reprise après vérifications et étude de son poste ; que par lettre du 27 août il a été licencié pour faute grave "pour avoir refusé de piqueter

La Cour a décidé à l'unanimité de radier l'affaire de son rôle en application de l'article 37 § 1 (a) de la Convention, estimant qu'il n'était plus justifié de poursuivre l'examen de la requête.

Touzanne ; - et les observations de Me Clara Piquois substituant Me Gilles Piquois, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.