Duhamel et Rameix, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole de Franche-Comté, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé en qualité de porcher

était allé à Marcadet où il devait rencontrer son dealer Z..., et était revenu vers X... avec un caillou de 25 grammes d'héroïne rose dont il voulait 5 000 francs, que X... avait mis le caillou dans sa poche

blanc de l’ouest est souvent désigné sans le mot “porc” et qu’il est connu des consommateurs qui feront ainsi un lien direct entre la marque et la race de porcs.

Les services vétérinaires effectuèrent une visite d’inspection dans les porcheries, afin d’opérer un comptage des animaux.

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation des 17 jugements rendus le 4 mars 1994 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section industrie) au profit de la société Porcher, société anonyme, dont

moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 février 1996), que la société Parcours location a vendu, le 1er octobre 1991, à la société Toutauto une automobile Porsche

L'élevage comprenait alors 5 140 emplacements de porcs en production de plus de trente kilogrammes et 455 pour les porcelets.

prêter; qu'il lui avait dit vouloir tuer Mélanie; que Michaël X... lui avait prêté le couteau en disant de ne pas faire cela devant lui; que Mickaël Z... avait mis le manche du couteau dans la poche

Zurich international Italia et la société AMB, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Flexopack a vendu à la société Vins Descombes (société Descombes) des poches

X... en paiement d'une dette ; que s'agissant du véhicule Porsche 993 de M. A..., M.

..., éleveur, demeurant au Boyer à Sainte-Rose (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la Société coopérative de producteur de porcs

attaqué (Grenoble, 21 janvier 2003) rendu en matière de référé, que par contrat du 12 mai 1997 la société civile agricole du Mollat d'Essemat (la SCAME) a donné divers locaux et terrains à usage de porcherie

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 octobre 2004), que l'entreprise agricole à responsabilité limitée Le Miroir (l'EARL), maître de l'ouvrage, a entrepris la rénovation de trois bâtiments à usage de porcherie

selon les modalités prévues par la loi du 2 janvier 1981, codifiée aux articles L. 313-23 et suivants du Code monétaire et financier, une créance qu'il détenait sur la Coopérative de producteurs de porcs

UNE PORCHERIE BORDEE D'UNE FOSSE A LISIER, QU'UN AN APRES L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX, LA FOSSE A LISIER S'EST DETACHEE DU BATIMENT EN ENTRAINANT AVEC ELLE UN CERTAIN NOMBRE DE PORCS QUI ONT PERI DANS L'ACCIDENT

valoir que l'expert avait retenu à tort, comme base de l'indemnité, des constructions étrangères au cadre de l'autorisation donnée, à savoir une maison en dur et bois construite sur 136 m au sol, une porcherie

l'arrêté du 29 mars 1995 du ministre de l'environnement modifiant l'arrêté du 29 février 1992 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les porcheriesde plus de quatre cent cinquante porcs

FAISAIT CONNAITRE AU NOTAIRE QUE LE PRET ENVISAGE N'AVAIT PU ETRE OBTENU ET QUE, VENANT D'APPRENDRE LA PROCHAINE INSTALLATION D'UNE PORCHERIE DE 400 PORCS A CENT METRES DE LA MAISON, ALORS QUE, S'IL EN