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131 résultats pour « Réjane LOMBARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2214765_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les examens d'imagerie réalisés ont montré une " coxarthrose bilatérale remaniement dégénératif des articulations sacro-iliaques ", une " arthropathie dégénérative de la symphyse pubienne " ainsi qu'une

Source officielle

Page 6 sur 7

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a87

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Novembre 2015 APPELANT : Monsieur Grégory X... ... 49310 VIHIERS comparant-assisté de Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : La Société MANPOWER FRANCE 13 rue Ernest Renan

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb723

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Les remaniements dégénératifs sont responsables d'un rétrécissement canalaire étagé de C4 à C7", - un compte rendu radiologique des deux mains établi le 14 décembre 2018 par le docteur [E] qui conclut

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0519DEC004412709

Admin. suprême

19 mai 2015

19 mai 2015

    Par deux jugements rendus également le 18 décembre 2007, le TAR de la Lombardie déclara leurs recours irrecevables, au motif qu’ils n’avaient aucun locus standi pour les introduire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0619JUD002849095

Admin. suprême

19 juin 2003

19 juin 2003

La présente requête a été attribuée à la troisième section telle que remaniée (article 52 § 1 du règlement). 8.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

671740716a24f8a713323be6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

L'ensemble génère une déviation sinistro-convexe lombaire de 42,8° entre le plateau inférieur de T11 et le plateau inférieur de L4.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0217JUD004914599

Admin. suprême

17 février 2005

17 février 2005

La présente requête a été attribuée à la troisième section ainsi remaniée (article   52 § 1). 6.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0622JUD006998801

Admin. suprême

22 juin 2006

22 juin 2006

La présente requête a été attribuée à la troisième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 7.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63465921c024d1adffef74d1

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Elle a ressenti une violente douleur au niveau de la région lombaire avec irradiation vers la jambe droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204271_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

paraplégie au niveau T8, une nouvelle intervention a été pratiquée le jour même en urgence au cours de laquelle il a été procédé à l'ablation des crochets supérieurs et des tiges, les vis pédiculaires lombaires

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par ailleurs le docteur [D] a évalué un déficit fonctionnel permanent complémentaire au titre des conséquences du traumatisme lombaire de 3% du traumatisme cervical et l'épaule à 3%.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

669021c5766d1156dbbece81

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE : Faits et procédure : Monsieur [S] [G] a chuté sur une plaque de verglas en février 2017, à la suite de quoi il a souffert de douleurs lombaires

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0403JUD001805905

Admin. suprême

3 avril 2012

3 avril 2012

L’affaire a été attribuée à la quatrième section ainsi remaniée. EN FAIT I.     LES CIRCONSTANCES DE L’ESPÈCE 6.     Le requérant est né en 1968 et réside à Burgas. A.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364b9fce405357f749ea406

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En l'absence de ponction lombaire et donc de preuve formelle, l'expert a écarté la probabilité qu'il ait pu s'agir d'une méningite, aucun signe d'une telle infection n'ayant été relevé.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01883_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Jourdan, représentant la SARL K-DIS Immobilier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0203JUD005314799

Admin. suprême

3 février 2005

3 février 2005

La présente requête a été attribuée à la première section ainsi remaniée (article 52 § 1). 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0125JUD004391898

Admin. suprême

25 janvier 2005

25 janvier 2005

La présente requête a été attribuée à la quatrième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 7.     Par une décision du 1 er octobre 2002, la Cour a déclaré la requête recevable. 8.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0519JUD004456898

Admin. suprême

19 mai 2004

19 mai 2004

La présente requête a été attribuée à la troisième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 8.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69f2e3ddcdc6046d470c38d9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

L'état de la blessée a nécessité une immobilisation avec un collier mousse. » Les examens radiologiques pratiqués le 30 août 2016 relèvent une importante scoliose lombaire en L3, une accentuation de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1110JUD004861699

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

La présente requête a été attribuée à la troisième section ainsi remaniée (article 52 § 1). 6.

Source officielle