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1 190 résultats pour « REVERDY Jean-Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Représentée par Me Jean CARREL de la SCP CARREL, PRADIER, DIBANDJO, Plaidant, avocat au barreau de MENDE Représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de

Source officielle

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CC

civ1

613721a1cd580146773f5653

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Philippe D..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc94

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Jean-Baptiste O..., administrateur d'AMREP, demeurant ..., Lauris, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100098

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Jean-Marc Y..., domicilié [...], 3°/ à M. Marcel Y..., domicilié chez M. Philippe Y...[...], 4°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90419

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Monsieur Jean-Claude X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 7 octobre 2011.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Philippe D..., 5°/ à M. Moana E..., 6°/ à M. I... , 7°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f5

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

- Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. LA GRANGEc/S.A

6253ca75bd3db21cbdd8b15f

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président,) No de rôle : 06/06117

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e5eb05d6bf6564da6a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...], 6°/ à M. Marc Z..., domicilié [...] d'Agen, 7°/ à M. André A..., domicilié [...], 8°/ à M. Philippe B..., domicilié [...], 9°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d24

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

qualité d'administrateur et de commissaire à l'exécution du plan de la SARL LA CARIGNETTE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Maître Jean-Philippe

Source officielle
CC

civ1

60794c7e9ba5988459c45944

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

de 70 ans avant que sa seconde partie, " de Z... ", ne disparaisse, pour des raisons inconnues, dans la branche dont elle descend, et que la particule précédent " X... " n'a disparu qu'à l'époque de Jean

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef12a

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Philippe C..., demeurant à Bois-Guillaume (Seine-maritime), ..., 5°/ de Mme Thérèse C..., née XA..., demeurant à Bois-Guillaume (Seine-maritime), ..., 6°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162f3c424fee0dd3d0060e7

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

La Cour fixe à 1.500 euros la somme que la société BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD doit être condamnée à lui payer à ce titre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

X... 1.905,99 € au titre des majorations des heures supplémentaires ; AUX MOTIFS QUE : « Sur la qualité d'employeur particulier de Madame Lily Y... : Attendu que Monsieur Philippe X... a été embauché

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65ca971e889c21f64c598

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300305

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

Philippe X... et Mme Yvette X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Philippe X... et Mme Yvette X... à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100366

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

Jean-Marie X... ; que Mme X... soutient à titre subsidiaire que M.

Source officielle