Codes de loi français

Article Annexe I

vins mousseux et pétillants B 65 COTEAUX DU LOIR R 55 SAINT-NICOLAS DE BOURGUEIL R 58 COTEAUX DU LOIR Rs 55 SAINT-NICOLAS de BOURGUEIL Rs 58 TOURAINE + dénomination géographique AMBOISE Rs 60 TOURAINE + dénomination géographique AZAY-LE-RIDEAU

Article 223 a-II-2/02

que leur plan de travail peut porter un revêtement combustible ne dépassant pas 2 mm d'épaisseur ; 22.2. tout ameublement rapidement amovible tel que chaises, canapés et tables a une ossature en matériaux incombustibles ; 22.3. toutes les tentures, rideaux

Article Annexe unique

2 O O O O O 68 Autocuiseur (50 %) O 2 O O O O O 69 Hotte (50 %) O 2 O O O O O Equipement mobilier du logement 70 Au moins une séparation partielle au delà de 2 personnes (coin montagne ou rideau

Article 221-II-2/3

toutefois entendu que leur plan de travail peut porter un placage combustible ne dépassant pas 2 mm d'épaisseur ; .2 les meubles rapidement amovibles tels que chaises, canapés et tables ont une ossature en matériaux incombustibles ; .3 les tentures, rideaux

LEGIARTI000025084897

et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente 45.4CD 6,60 Menuiserie métallique : murs-rideaux

Article I

40 117 002 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3, 70 117 002 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 45. 4CD 6, 60 117 002 Menuiserie métallique : murs-rideaux

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Beaumont-la-Ronce, Celle-Guénand (La), Fondettes, Mettray, Montbazon,

Article Annexe I

les lieux de grands rassemblements ponctuels de personnes, les agglomérations denses, les lieux de séjour de personnes vulnérables et les structures particulièrement sensibles à la surpression, telles qu'immeubles de grande hauteur ou formant mur rideau

Article Annexe I

1,50 JASNIÈRES B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 1,50 ORLÉANS R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 TOURAINE R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 TOURAINE-AMBOISE R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

LEGIARTI000023420454

45.2 EA Travaux urbains et travaux d'hygiène publique. 45.2 EB Pose de canalisations à grande distance. 45.3 CA Travaux d'isolation. 45.3 HC Pose d'enseignes et de stores. 45.4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux

LEGIARTI000023420422

119 153 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 119 153 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,80 119 153 Menuiserie métallique : murs-rideaux

LEGIARTI000026909531

staff et stuc. 45.4AC 6,20 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,80 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,70 Menuiserie métallique : murs-rideaux

Article Annexe

l'électricité. 45. 3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux

Article Annexe

5,60 115 418 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3,80 115 418 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente 45. 4CD 6,80 115 418 Menuiserie métallique : murs-rideaux

LEGIARTI000028243631

II-2/3 Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) B + D A.1/3.19 Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus Règ. II-2/3 Règ.

LEGIARTI000024933435

OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2 B + D A.1/3.19 Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus Règ. II-2/3 Règ. II-2/3 Rés.