l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 25 octobre 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile contre François Y... et Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 28 juin 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

Roger, prévenu, - Y... Michel, - Y... Ghislaine, - La société Y..., - Z... Jean, - Z... Nicole, - La société SODIVEC, - A... Alain, - La société Alain A..., - B...

Roger, partie civile, contre l'arrêt n° 173/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 17 avril 1996, déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN PROVENCE, 7ème chambre, en date du 4 novembre 1997, qui, pour homicides involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Roger X... distribution

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2006, qui les a condamnés, la première, pour banqueroute et abus de confiance, à un an d'emprisonnement

de marchandises et mobiliers appartenant à l'Association ; qu'elle conteste les faits en soutenant que l'intégralité des sommes a servi au fonctionnement du Centre d'hébergement ou ont été remises à Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Roger X... est décédé le 26 octobre

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 13 juin 2000, qui, pour faux et usage de faux dans des documents administratifs, falsification de chèques et usage de chèques

Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M.

Roger, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrère-Teychêne, société en nom collectif, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement

Roger Y..., M. Z...

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 2002, qui, pour exercice illégal de la médecine, l'a condamné à 3 000 euros d'amende dont 1 500 euros

Roger, contre l'arrêt n° 6 de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 26 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'établissement d'une attestation faisant état de faits

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ROGER