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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88771
5 mai 2006
5 mai 2006
NOVEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 24 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Alain Johnny CHANE SOUNE X... 32 Rue des Caramboles ZA Patates à Durand 97490 STE CLOTILDE Représenté par -Me Rohan
Source officiellecr
613725accd5801467741faee
13 mai 1996
13 mai 1996
de la santé publique - à la suite de la parution, le 4 septembre 1993, dans le supplément hebdomadaire du journal, intitulé "Le Figaro Magazine", d'un article consacré au lancement, par le "groupe Rothmans
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Attendu que Xavier Y... passera même un acte notarié le 10 juin 2004 pour la donation à madame Claire Francine X... de l'appartement situé résidence Le Rohan 33 rue Taudin à Bordeaux.
Source officielle1ère Chambre
686804564965b5d9df2a3701
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LES SAPHIRS Imatriculée au RCS de Saint-Denis sous le numéro 388 708 174, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Rohan RAJABALY, avocat
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007978187
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Henri X..., demeurant ..., La Claquette à Rothau (67570) ; M.
Source officielleciv1
61372321cd58014677405cf6
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Rochan épouse X..., de la SCP Waquet,
Source officielleChambre sociale
645b38302d7932d0f815aa85
20 avril 2023
20 avril 2023
DU 20 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [KF] [F] [D] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante INTIMÉES : Madame [DD] [T] [X] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Rohan
Source officielleciv1
61372149cd580146773f2853
25 avril 1990
25 avril 1990
Yvon Y..., 2°/ Le CENTRE D'ORIENTATION ET D'ACTION EDUCATIVE, dont le siège est 62, avenue de la Marne à Lorient (Morbihan), 3°/ La MAISON D'ENFANTS DU GUENGO, dont le siège est à Saint-Samson, Rohan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01289
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Roshan S..., domicilié [...] , 25°/ au syndicat Interco CFDT de Seine-Saint-Denis, dont le siège est [...] , 26°/ à M.
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020ae
11 mars 1997
11 mars 1997
cassation de deux jugements rendus le 4 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Molsheim (section industrie) au profit de la société Steinheil Dieterlen, dont le siège est 3 Grand'Rue, 67570 Rothau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d33
28 novembre 2014
28 novembre 2014
C/ CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE, Rohan Y...
Source officiellesoc
613720dccd580146773eeffd
23 mars 1989
23 mars 1989
(Deux-Sèvres), 5°/ de Mme Dominique X..., demeurant rue de l'Eglise, La Rochenard à Frontenay-Rohan (Deux-Sèvres), défenderesses à la cassation.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:0714REP000935781
14 juillet 1986
14 juillet 1986
line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } INTRODUCTION Le présent rapport concerne la requête No 9357/81 introduite le 5 mai 1981 par Jean RODHAIN
Source officielleétrangers JU
DTA_2502062_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
pour une durée de quarante-cinq jours ; 3°) à titre subsidiaire, de procéder à la modification de l'obligation qui lui est faite de se présenter quatre fois par semaine à la gendarmerie de Frontenay-Rohan-Rohan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310373
24 septembre 2020
24 septembre 2020
l'acte d'huissier de justice que le congé a été délivré à la société Cerda et il est mentionné sur cet acte que cette société avait "son siège social au [...] , représentée par son gérant la société Rohan
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e27f
29 novembre 1995
29 novembre 1995
de la santé publique - à la suite de la parution, le 3 avril 1993, dans le supplément hebdomadaire du journal, intitulé "TV Magazine Le Figaro", d'un article consacré au lancement, par la société Rothmans
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409add
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Mohotti Rohan X... Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 novembre 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613721b3cd580146773f6406
14 octobre 1992
14 octobre 1992
Henri Y..., 2°/ de Mme Anne-Marie X..., épouse Y..., demeurant ensemble au Bourg de Saint-Gouvry, Rohan (Morbihan), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleciv2
61372341cd5801467740769c
4 février 1999
4 février 1999
Rohan, 44360 Vigneux de Bretagne, venant aux droits de la société anonyme BLF Bâtiment, 2 / de M. Jean-Luc X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302659_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2023, la société Alliance très haut débit représentée par Me Rohan, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le
Source officiellePage 6 sur 14