[E] [I], ès qualités, la somme de 3 000 euros.

présente affaire a fait l'objet d'un enrôlement le 18 février 2026, consécutivement à une requête en résolution de plan de redressement judiciaire présentée par la SCP B.T.S.G. 2 représentée par Me [T] [L], ès

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

RANCHERE C/ [R] [Y] Grosse Délivrée le : à SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT SELARL LEX URBA NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE

Bro Z... ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

[J], ès qualités Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : Mme [O] [P] [U] Ordonnance : 50410 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Z..., ès qualités, confirme le montant des honoraires tout en condamnant M.

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Aktiv S.T.I. et de M. X..., l'avis de M.

Becuwe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Aktiv S.T.I. et de M. X..., l'avis de M.

Becuwe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Aktiv S.T.I. et de M. X..., l'avis de M.

leasing solutions, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société BSTG, ès qualités, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 septembre 2021 où étaient présents

-B..., ès qualité de mandataire ad-hoc de la société SPEED SUSHI ... ... 97190 LE GOSIER Non comparant.

L'huissier de justice a pu constater le bon fonctionnement de l'entraîneur à rouleaux lors de l'usinage d'une pièce de bois, malgré le fait que deux rouleaux sur trois étaient abîmés sur le côté, faisant

Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'entreprise de M. Y... , fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 14 mai 1999) d'avoir dit que M. X... avait travaillé pour M.

cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Francis Y..., demeurant à Imling (Moselle), ..., 2°/ de Monsieur Patrick Z..., syndic, demeurant à Metz (Moselle), ..., agissant ès

Michel Y..., ès qualités de liquidateur amiable du cabinet d'assurances, réassurances Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (25e chambre

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme A...

Z..., ès qualités, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Iveco France, les conclusions de M.