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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69b0d38bcdc6046d4737ab46
5 janvier 2026
5 janvier 2026
avocat au barreau de Paris, vestiaire : E1748 DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 NOVEMBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Valérie Blanchet, première vice-présidente ASSESSEURS : M Samuel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04047_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
février 1998, depuis remplacé par celui du 9 avril 2019, pour analyser les émissions de benzène et de benzo(a)pyrène dans l'étude complémentaire produite en cours d'instruction ; - en utilisant un logiciel
Source officielle5ème chambre
DTA_2200303_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Outre le financement de ces formations, la commune justifie avoir acheté du matériel informatique et des logiciels adaptés au handicap de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911e40cd0f0b3d00868f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 5] représentée par Mme Cécile MERLIER, déléguée aux audiences, munie d’un pouvoir régulier L’affaire appelée en audience publique le 27 Mai 2025, Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Samuel
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501732_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
point " et préparer le bureau ainsi que la commission exécutive devant se tenir les 22 et 25 avril 2025, et la journée du mardi 15 avril 2025 porte sur une formation assurée par Mme A à l'emploi d'un logiciel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65b360b21d7564000872de07
25 janvier 2024
25 janvier 2024
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Samuel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02942_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Baut, avocat, représentant Mme B, et de Me Garaudet, avocate, représentant le centre hospitalier ; Considérant ce qui suit :
Source officielle1ère Chambre civile
68676bcefdaf41a8356be5bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [X] [Z] né le 25 Novembre 1972 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Samuel
Source officielleRéférés
6866e3d6d33109fd079b5461
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOSOCOMIALES (ONIAM), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 14] [Localité 8] représentée par Maître Laurent PINIER de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE
Source officielleChambre sociale 4-6
697c4a4ecdc6046d4736555f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
22 Décembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 16/01872 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Samuel
Source officielle1ère Chambre section B
626b815ed1fb03057d9a4ff3
25 avril 2022
25 avril 2022
[G] [C] [M] [S] né le 23 Octobre 1966 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Samuel DE LOGIVIEREde la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat
Source officielle1ère chambre
62624822b1a50c277d4c5b03
21 avril 2022
21 avril 2022
INTIMÉS : Monsieur [Z] [O] né le 10 Mars 1959 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Anne-sophie TURMEL, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Samuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69e1cad9cdc6046d478937c2
16 avril 2026
16 avril 2026
judiciaire [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 INTIMES Monsieur [X] [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Samuel
Source officielleChambre Sociale
67932fcf9097fd849ae8aabe
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[E] [T] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Céline SAMUEL de la SELAS SAMUEL AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME M.
Source officiellecr
61372612cd58014677422c07
29 septembre 1999
29 septembre 1999
et il devra donc être déclare coupable du délit reproché ; " aux motifs enfin que, Philippe B... est poursuivi pour le recel d'une balance Testut, d'un nettoyeur haute pression Sthil et d'un logiciel
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f847251e2b2424b92a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 12/01/24 à : Me Samuel HABIB, Me Sébastien MENDES GIL, Me [W] [Y] Pôle civil de proximité
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad26
30 mai 2007
30 mai 2007
connues démontre qu' il donnait satisfaction à ses employeurs, - que les formations invoquées par EUROVIA PICARDIE dispensées en 2001 et 2002 ont été prodiguées dans le cadre de l' utilisation du logiciel
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18a6bcdc6046d474ba3f6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Barreau de Paris Représentés par l'Avocat postulant : SELARL NADAUD – DEBEAUCE – PARIS Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b4b0e2901d10fa38a62
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ENGIE ENERGIE SERVICES Faubourg de l’arche 1 place Samuel de Champlain 92400 COURBEVOIE défaillant, non constituée ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de COFELY 1 cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91383
31 mars 2014
31 mars 2014
Nicolas B..., Philippe C..., et Samuel Z..., qu'il était mis à disposition par l'employeur, des bottes, une combinaison, des gants de protection et un masque de protection, lesquels avaient été livrés
Source officiellePage 6 sur 7