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1 896 résultats pour « Simon BERNARD »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

5fdcc49066f0103016114e2a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Bernard MESSIAS, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Bernard Y

613725a0cd5801467741f537

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a3

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Z... dit Simon A...

Source officielle
CC

civ1

61372105cd580146773f051e

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5ee

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 10 août 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301035

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Alain et Bernard X..., autres coïndivisaires non parties à la vente, sont intervenus à l'instance pour demander qu'il leur soit donné acte de ce qu'ils n'avaient pas convenance à l'intervention d'étrangers

Source officielle
TCOM

.

69b72d61cdc6046d47cb468f

Commerce

11 février 2025

11 février 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 1ère CHAMBRE Audience publique du 11 Février 2025 Désistement d'instance : ALIMAK GROUPE France – SIMEON FRANCE Références : 2024F00071 ENTRE Alimak Group France [

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007903613

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Bernard X... demeurant à Saint-Germain, (47310) Moncaut ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720e5cd580146773ef4da

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

/* LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse, Simone, Françoise Z..., veuve X..., demeurant à Tournay (Hautes-Pyrenées)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd04

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

représentée par la SCP MALET C/ Bernard X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Z... A... VINCENT représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Catherine Y...

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Roger XH..., demeurant ..., 42 / Mme Simone XI..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91267

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

C/ Mme Simone Y...

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420444

Cassation

21 septembre 1999

21 septembre 1999

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

civ3

607940e49ba5988459c3f85f

Cassation

5 novembre 1970

5 novembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SIMONI REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE PRONONCER LA NULLITE DE L'ACTE DE VENTE QU'IL AVAIT SIGNE LE 20 SEPTEMBRE 1965, EN VUE D'ACQUERIR UNE MAISON D'HABITATION

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd4

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

Bernard contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 2 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols, falsification et usage de chèques falsifiés

Source officielle
CC

civ1

61372515cd5801467741ad57

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

; Sur la seconde branche du premier moyen du pourvoi, en ce qu'il a été formé à l'encontre de l'arrêt du 27 octobre 2005 : Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que Bernard

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdc7

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1987, qui, pour contravention à l'article 4-1 du décret du 1er mars 1973 modifié, l'a condamné à 1 000 francs

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efac7

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Moïse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1987 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Madame Andrée, Simone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Sidonie Y...

Source officielle

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