---------------------------- APPELANT [Z] [I] Représenté par Me Eva DUBOIS de la SELARL ALIX AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier ED INTIMES [M] [C] Représenté par Me Pierre SIROT

Les volumes de sirops produits et livrés suivent à peu près la même courbe sans qu'elles ne se rejoignent à aucun moment.

conditionnés par Coca Cola Entreprise dans des contenants spécifiques en mélangeant ce sirop avec de l'eau et du gaz carbonique à l'aide de fontaines à boissons selon les instructions du fabricant, afin

Monsieur [X] [Y] [C] a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er avril 2006 par la société SIRL.

La SARL SIRFLEX a accepté le principe du renouvellement mais fait valoir son désaccord sur l'augmentation du loyer.

B C ; - du conseil départemental de l'Ordre des médecins des Hauts-de-Seine ; - de la société SCI Marie Castano ; - de la société Sirel c/o Direct Gestion ; - de la société SCI Invest Property

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2, alinéa 5, de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops

tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 13 février et du 8 mars 2019 du maire de la commune de Frémainville (Val d'Oise) de non renouvellement de la convention précaire et révocable du 19 rue du Bout Sirop

[G] [V] a été désigné en qualité de dirigeant de la SCI Siro qui a acquis un bien immobilier à Beausoleil destiné à la location.

Alpes-Maritimes) Carros, en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section activités diverses), au profit de Madame Carole X..., demeurant Villa Quenda, La Sirole

B A, représenté par Me Sirol, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Gironde a implicitement refusé de lui délivrer

selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 15 janvier 1988) statuant en matière de référé que la Société industrielle de boissons (Sib) qui fabriquait industriellement et commercialisait un sirop

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 janvier 1996, n° 45), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL), propriétaire d'un groupe d'immeubles ayant

X... s'est engagé à fournir pendant cinq ans, de 1983 à 1987, certaines quantités de cassis à la société Teisseire, spécialisée dans la fabrication des sirops de fruits, moyennant un prix indexé, pour

que les documents MD86, MD88 et MD 180 mettent d'ailleurs en évidence un procédé de fabrication identique au vue de la phase de filtration et d'adoucissement de l'eau, refroidissement de l'eau et du sirop

. # Griottes au sirop - Mesures de sauvegarde. # Affaire C-266/90.

B A doit être regardé comme contestant le titre de recette émis le 10 août 2023 par le Syndicat mixte de ramassage des ordures ménagères Flandre Nord (SM SIROM Flandre Nord), en vue du recouvrement de

accord d'entreprise sur la convention collective et de la durée du travail applicables au sein de la SAR SIROP

Accord portant sur l'absence de Campagne Sirop 2025 sur le site de Chevrières et ses conséquences pour les salariés concernés

Accord Collectif d'Etablissement - Pôle Siroperie - Societe Refresco Frannce - Etablissement de Saint Alban les Eaux