Stéphane GOUELLO AXA FRANCE IARD SA ANCIENNEMENT AXA ASSURANCES IARD Y... partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MARS 2004 COMPOSITION DE LA COUR

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4HA 13e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 26 JUIN 2018 No RG 18/00898 AFFAIRE : SCI HMRA représentée par Monsieur Stéphane X..., gérant,

Par ordonnance en date du 21 avril 2011, monsieur le président du tribunal de commerce de Lyon a fait droit à cette requête et a désigné maître Stéphane A..., huissier de justice.

  L'interprète pour sourds-muets nous dit qu'il ne connaît que très mal le langage des sourds-muets et qu'il pratique plus par mime que dans une langue adaptée.   (...)

de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 février 2023, devant Stéphanie

Stéphane Diémert, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Baud substituant Me Riquier, avocat de la société civile immobilière Lyphe.

Intimé : Clause exécutoire délivrée le : à : Recours Formé le : Par : Maître [R] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Stéphane

Greffier lors des débats et du prononcé : Stéphane DEMARI, Greffier.

Belgique   La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 21 juin 2018 en un comité composé de   :   Valeriu Griţco, président,   Jon Fridrik Kjølbro,   Stéphanie

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Stéphane

commune, dès lors qu'il a été proposé à la signature de la commune postérieurement à la notification du décompte général définitif le 30 janvier 2020 ; seule une somme de 2588 euros HT correspondant au muret

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société F1 Immo selection du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les époux Arnau, Pierre, Josiane et Stéphane

du muret.

2006 rg no 04 / 3596 APPELANT : Monsieur Aristhène X... ... 97424 PITON SAINT-LEU Représentant : la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) INTIMES : Monsieur Stéphane

Stéphanie LUC, Me. [I] [M] et la SAS C2 NOTAIRES par l’intermédiaire de la SCP RONZEAU.

N° RG 18/04459 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JXR4 VL N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane DESHORS-SILVESTRE

NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : BRUNEAU Dominique Siégeant comme magistrat chargé d'instruire l'affaire Conseiller : STANEK Stéphane

publique : 09 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 22 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre Mme Stéphanie

Elle fut ensuite mise dans un train à destination de Paris puis de Mulhouse, en compagnie d’un homme, lui aussi «   mule   ».

AMM N° RG 20/00623 N° Portalis DBVM-V-B7E-KK7N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Stéphane GRENIER