APPELANTE : SA COUTURIER (TMC COUTURIER) 155 rue de Fontenailles - 71000 MACON Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DUTHEL, Avocat à Lyon INTIMÉE : SA STEIN

Pierre, -la société STEIN-INDUSTRIE, civilement responsable, - Z... Paul, - la société ATI, civilement responsable, - Y...

Stein di Arnaldo Righetti ("Stein") une certaine somme pour solde du prix d'un contrat de déménagement ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Stein fait grief à l'arrêt de juger n'y avoir

judiciaire simplifiée de : LANDES STOCKAGES (SAS) L'entreposage de marchandises, garde meubles, location, le transport public routier de marchandises, de loueur de véhicules, industriels avec conducteur de stinés

Joint les pourvois n°s 89-12.311 et 89-11.266 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Stein Heurtey, titulaire du brevet d'invention n° 73 03 341, déposé le 31 janvier

la cour d'appel de Rouen, autrement composée ; Attendu que, par suite d'une erreur non imputable aux parties, la chambre a omis de prendre en considération le désistement du pourvoi de la société Steiner

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Birkenmeier Stein

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ 1016 Rôle N° 11/04022 [A] [H] C/ SA CABINET PAUL STEIN

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stein Heurtey Physiterm, dénommée Physem, demeurant ..., 2 / de la société Stein Heurtey, dont le siège

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

STEIN ENERGIE soutient que M.

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Steiner matériaux, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

président , Nina Vajić (Croate), Anatoli Kovler (Russe), Khanlar Hajiyev (Azerbaïdjanais), Dean Spielmann (Luxembourgeois), Sverre Erik Jebens (Norvégien), Giorgio Malinverni (Suisse), juges , Elisabeth Steiner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stein Heurtey, société anonyme, dont le

    Principaux faits   A l’époque des faits, Jørgen Pedersen et Sten Kristian   Baadsgaard, deux ressortissants danois résidant à Copenhague et nés en 1939 et 1942 respectivement, étaient

Elle soutient que Maîtres Paul Azevedo et Régis Steiner sont intervenus dans l'intérêt de Monsieur [C] [S] et non dans l'intérêt de la société JGAD FINANCE, relevant que Maîtres Paul Azevedo et Régis Steiner

La société STEINER a créé la nouvelle société BRONZAVIA SA dont elle est devenue l'administrateur.

de Bobigny, de Deuil-la-Barre, de Drancy, d'Epinay-sur-Seine, de Houilles, de La Courneuve, du Bourget, de Montmagny, de Noisy-le-Sec, de Pierrefitte-sur-Seine, de Romainville, de Sartrouville, de Stains