Thierry avait une lampe torche à la main qui n'était pas en fonctionnement.

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

[H] [I] né le 05 Mai 1988 à LYBIE de nationalité LYBIENNE Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

Thierry A..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse A..., domiciliés tous deux 42, résidence Paul Arène Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

D... a fait réaliser sur son terrain, en même temps que les déboisements dont il entend demander la régularisation, d’importants travaux de remblais.

coupable d'avoir procédé à des travaux de modification du sol par abattage d'arbres sans autorisation administrative préalable, sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Saint-Vallier de Thiey

éventuels, tels débords de toitures et tout ouvrage en saillie à conditions que leur profondeur par rapport à la façade concernée ne dépasse pas 2 m.

le 25 Octobre 1990 à [Localité 2] de nationalité Malienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

avec courette ouverte au nord, que l'acte du 17 avril 2007 reprend la notion de cave avec un débarras et courette.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, E.

EXPOSE DU LITIGE M. le Docteur Thierry X... a exercé une activité de médecin urgentiste à la clinique du Tonkin à Villeurbanne (Rhône) à partir du 1er avril 1995.

[E] né le 26 Juin 1992 à [Localité 3] ( ALBANIE ) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

Décembre 1982 à LOGAR ( AFGANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

Thierry B...40, rue Alphonse D...27300 A... par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Courassisté de Me Marc BENOIT, avocat au Barreau de BERNAYCOMPOSITION DE LA COUR :En application des dispositions des

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre, le président étant régulièrement empêché M.

Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie THIERRY LEUFROY de la SELARL THIERRY-LEUFROY, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉES

L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. 5.

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Barclays banque, société anonyme, dont le siège

Buat-Ménard, Mmes Feydeau-Thieffry, Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, Mme Caron-Deglise, avocat général, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Azar, conseiller