En présence du LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] représenté par Monsieur Thierry VILLARDO, Avocat général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été

460 Rôle N° 12/11364 [M] [Z] C/ SARL REVEL 13 Grosse délivrée le : à : - Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Thierry

Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

de la société CLI Pharma ; que par protocole d'accord du 21 février 1999 comportant une clause d'arbitrage, la société Synder communications, agissant tant pour elle-même que pour le compte de ses filiales

Le temps passé par le salarié au service de la filiale est alors pris en compte pour le calcul du préavis et de l'indemnité de licenciement'.

Le 29 octobre 2013, Green Bâtiment a créé une filiale à 100% ,dénommée Green Bâtiment Services afin de centraliser les activités support de ses filiales, dans le cadre de conventions de prestations de

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société méditerranéenne de gestion

Thierry Y..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société

dont le siège est [...], 4°/ au syndicat CFE-CGC - syndicat de l'encadrement, 5°/ au syndicat FO, ayant tous deux leur siège [...], 6°/ au Syndicat indépendant des métiers de Servair et filiales

Vu la procédure suivante : Par deux requêtes distinctes, la société Boralex Ouest Château Thierry a demandé à la cour administrative d'appel de Douai, d'une part, d'annuler respectivement la décision de

Thierry CONSTANTIEUX [Adresse 3], Gérant comparant et assisté par Me Antoine POULAIN [Adresse 4] En présence de : SELARL [U] mission conduite par Me [R] [S] [U], mandataire judiciaire de la SARL MD&CI

Via Marconato 8 20031 CESANO MADERNO (ITALIE) représentées par la SCP BECHERET THIERRY B... GORRIAS, mission conduite par Maître B...

Thierry, président, M. Baude, conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, signé F.-E.

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, S.

Cette société CERAMICHE étant une filiale de la société SA GRUPPO CONCORDE SPA de droit italien, laquelle est située à Spezzano DiFiorano.

Thierry SSSS..., domicilié [...], 139°/ M. Samuel SSSS..., domicilié [...], 140°/ M.

DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine THIERRY

MONTAUBAN 880 306 790 - 2020 B 25 Au moment de cette déclaration, le Greffier a convoqué le débiteur pour l'audience de Chambre du Conseil du 01/07/2025 ; Lors de cette Chambre du Conseil, Monsieur Thierry