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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
613720bacd580146773ede79
25 mai 1988
25 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme THOMAS PERE ET FILS, locataire-gérante de la société SOGRAMA, société à responsabilité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200729
13 mai 2015
13 mai 2015
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2013) et les productions, qu'à la suite d'un accident d'avion appartenant à la société Air Sénégal, un jugement a condamné in solidum la société Thomas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01060
13 novembre 2013
13 novembre 2013
et Paul Robert industrie ainsi que la société des Polymères Barre Thomas, devenue société Cooper Standard France, locataire-gérant de la société CF Gomma Barre Thomas, en contrefaçon des revendications
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007876037
8 mars 1996
8 mars 1996
Vu la requête enregistrée le 15 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER GENERAL GUY THOMAS DE C..., représenté par son directeur en exercice ;
Source officiellepl
X... ont engagéc/M. Y
60793b359ba5988459c3c415
13 juillet 2001
13 juillet 2001
ARRÊT N° 3 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 1998), que Mme X... a donné naissance, le 15 mai 1990, à un enfant prénommé Thomas, affecté d'une malformation
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205990_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de cette société, sur ce fondement, le versement d'une somme de 1 500 euros à la SELAS Pharmacie Saint-Thomas.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2206202_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
l'arrêté est entaché d'incompétence ; - l'arrêté a été pris au mépris de l'autorité de chose jugée attachée au jugement du tribunal de céans du 15 juillet 2021 ; - le départ de la pharmacie Saint-Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f7b
7 février 2002
7 février 2002
Elle dit établir par de nombreuses pièces dont certaines émanent de Thomas X... lui même qu'en juillet 2000, la résidence de l'enfant a été transférée en Espagne avec l'accord des deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612c
7 février 2002
7 février 2002
Elle dit établir par de nombreuses pièces dont certaines émanent de Thomas X... lui même qu'en juillet 2000, la résidence de l'enfant a été transférée en Espagne avec l'accord des deux parents.
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame THOMAS Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3d
21 février 2002
21 février 2002
le 06 Avril 2001 contre Madame THOMAS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89772
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Thomas X... conteste également les faits qui lui sont reprochés ou leur caractère fautif.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90177
2 février 2023
2 février 2023
[G] [Y], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, M. [R] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellecr
6137264ecd580146774248bb
6 avril 2004
6 avril 2004
la partie civile qui continuait à se débattre ; considérant que la plupart des blessures qui ont été médicalement constatées sur la partie civile, telles que des hématomes, ou des contusions au thorax
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dda
9 mai 2022
9 mai 2022
THOMAS FCL S.A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102872_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
En prévision de la rentrée de septembre 2021, elle a déposé une demande de détachement dans le corps des professeurs certifiés dans la spécialité économie gestion.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300808
15 juin 2010
15 juin 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la SCI Saint-Thomas avait exercé régulièrement son droit de repentir ; Aux motifs qu'après refus de renouvellement du bail et fixation d'une indemnité
Source officielleciv3
607940fb9ba5988459c3fe02
16 novembre 1971
16 novembre 1971
QUI EN CONSERVAIT UN EXEMPLAIRE ; QUE LA CONSTRUCTION N'A PU COMMENCER QUE GRACE A D'AUTRES PRETS, CERTAINS GARANTIS PAR UNE HYPOTHEQUE SUR L'IMMEUBLE, ET QUE GEORGES Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305634_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
B D demande au tribunal d'étendre les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 23 novembre 2023 au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône et aux docteurs Soisic Leloup-Jacques, Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Source officielleDROIT COMMUN
686846e64965b5d9df32813a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[D] [V], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Me Thomas DROUINEAU, à Me Emma LABADIE à Copie certifiée
Source officiellePage 6 sur 660