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1 577 résultats pour « VINCENT Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch.3 Cab.9

678046cc9c3ba90f51dc8a1e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ch.3 Cab.9 JUGEMENT RENDU LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [R] [E] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Alexandra

Source officielle

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TJ

Service des référés

69de9095cdc6046d473ce3a7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEURS Madame [H] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [U] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [W] [E] [Adresse 3] [Localité 4] (INDE ) représentés par Me Alexandra SEIZOVA pour la SELARL DAFIA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00268

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Olivier-Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2016, qui, pour violences aggravées et dégradation du bien d'autrui, l'a condamné à

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958d0fa1497b96f2d7743

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent COURCELLE-LABROUSSE de l’AARPI GODIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, , plaidant Me Estelle GARNIER, avocat au

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742429a

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3128

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae097d5920008107ef0

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

LES ORANGINES [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Vincent RICHARD de la SELASU CDLV AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00997

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

Olympique Lyonnais l'avisait de ce qu'à la suite de l'engagement d'Alexandre Y... en tant que préparateur physique général il serait désormais affecté à la préparation physique des joueurs de l'équipe

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:468493.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 mai 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a397

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Alexandra DESMETTRE, avocat au barreau de TARASCON INTIME FONDS DE GARANTIES DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISTES ET

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467135.20230626

Admin. suprême

26 juin 2023

26 juin 2023

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Me Vincent de Carrière, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Plein Soleil.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005215

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

rejeté sa demande tendant à l'annulation, d'une part, de la décision du 15 mai 2000 de la Caisse des dépôts et consignations réduisant le montant de la pension temporaire d'orphelin versée à son fils, Alexandre

Source officielle
CC

civ2

MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y

613722accd580146773ffedb

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a0ffc04cdc6046d478a8db7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BLEU PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Alexandre OGER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01651

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

X... et autres Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté messieurs Ludovic X..., Alexandre Y..., Pierre Z..., Vincent A..., Stephane B..., Stephane C..., Sébastien D..., Yves E..

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65ea

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Alexandre X..., 2°) M.

Source officielle
CC

civ1

61372665cd580146774253ac

Cassation

15 mai 1994

15 mai 1994

B..., Paul, Alexandre, Antoine, Mathieu D..., 2 ) Mme Anne-Marie X..., épouse D..., demeurant tous deux à Revinco Borgo (Corse), en cassation des arrêts rendus les 19 mars 1991 et le 19 août 1992 par

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030525506

Admin. suprême

27 avril 2015

27 avril 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:437810.20220520

Admin. suprême

20 mai 2022

20 mai 2022

Alexandre Lallet, M. François Weil, conseillers d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2022.

Source officielle