LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELASU RFI AVOCAT chambre des urgences 24/869 O R D O N N A N C E Le deux octobre deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME

Expéditions le : 22 JANVIER 2025 la SELARL LX POITIERS-ORLEANS Me Manon FLAMMANT CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E Le vingt deux janvier deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 14/12/2017 - Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère) - Exercice 2012 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes d'Auvergne

sA1DE3749 { width:33.36pt; display:inline-block } .s9414E115 { width:291.51pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION     sur la requête n o 39284/98 présentée par Bernard VANDAMME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

RPVA, Grosse + expédition délivrées à : Me Amandine BUCZINSKI, Me Jean-pierre VANDAMME + expédition Me [O], notaire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DUNKERQUE

Hélène GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

février 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de Mme Laurence Y..., demeurant ..., pris en qualité de mandataire-liquidateur de la société anonyme Photogravure Charpentier-Vanden

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-10.190 Demandeur(s) : la société Etablissements Gautier et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Vanden

D’ARCHITECTURE BRUNO ROUSSEL et YANNICK VANDAELE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Expéditions le : 1er octobre 2025 Me Hugo LAMENDOUR SELARL ABED BENDJADOR Chambre des urgences O R D O N N A N C E Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

POITIERS-ORLEANS la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME

FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Chambre des urgences (N° RG 26/00981) O R D O N N A N C E Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

le : SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES SCP STOVEN PINCZON DU SEL Chambre commerciale (N° RG 26/00421) O R D O N N A N C E Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME